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cette dernière, le processus complet, incluant les approbations prend approximativement une heure annuellement. Les modalités n’entrainent pas de coûts…

: 1) avoir produit la preuve d’assurance de responsabilité civile ; 2) avoir acquitté les frais annuels inhérents à la classification ; 3) accepter le…

: 1) avoir produit la preuve d’assurance de responsabilité civile ; 2) avoir acquitté les frais annuels inhérents à la classification ; 3) accepter le…

es/cadre-legal- transparence/acces-information/frais-depenses-2024-2025 À titre informatif, les rapports de dépenses et les politiques internes de contrôle…

Justification : Le montant de 119 000 $ équivaut au montant annuel de 79 000 $ et l'ajout d'un montant additionnel de 40 000 $ pour l'entretien…

CATÉGORIE : AUTRE SUBVENTION Pr: 04-01 Québec, Québec Bon de commande amendé, il a été présenté dans le rapport de la période :MAI-24 OBJET :…

bureaucratiques du gouvernement fédéral, analysant en profondeur les plans stratégiques et les rapports annuels de gestion des ministères fédéraux,…

bureaucratiques du gouvernement fédéral, analysant en profondeur les plans stratégiques et les rapports annuels de gestion des ministères fédéraux,…

d’imposition pour le financement d’une partie importante du coût des services municipaux et scolaires. Annuellement, ce sont environ 12 milliards de dollars…

d’imposition pour le financement d’une partie importante du coût des services municipaux et scolaires. Annuellement, ce sont environ 12 milliards de dollars…