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Conservation des pièces Le CPE doit conserver, pendant 6 ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à l’octroi et à l’affectation des…

composés volatils organiques (COV) des vapeurs d’essence. Ces composés sont notamment associés à la formation d’ozone troposphérique, au smog et à des…

composés volatils organiques (COV) des vapeurs d’essence. Ces composés sont notamment associés à la formation d’ozone troposphérique, au smog et à des…

urbaines). La conservation, la restauration et la gestion des terres humides est également prise en compte ici4. En plus de délimiter l’espace à urbaniser,…

des politiques, des programmes et des mesures qui répondent aux besoins de ceux-ci, tout en tenant compte de la diversité des réalités familiales et des…

des politiques, des programmes et des mesures qui répondent aux besoins de ceux-ci, tout en tenant compte de la diversité des réalités familiales et des…

des cibles claires et quantifiées soient identifiées pour en faciliter le suivi et la reddition de compte. Principales actions municipales 1. Former des…

des cibles claires et quantifiées soient identifiées pour en faciliter le suivi et la reddition de compte. Principales actions municipales 1. Former des…

des cibles claires et quantifiées soient identifiées pour en faciliter le suivi et la reddition de compte. Principales actions municipales 1. Former des…

.................................................................................9 Reddition de comptes annuelle…