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V admin Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement 20250528

pdf 1.60 Mb loi-81-environnement-2025-05-28-va.pdf

titre de compensation pour des atteintes à différents milieux naturels en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement, de la Loi sur la conservation et…

Update : July 24, 2025

Grand chantier pour les familles | Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 3.60 Mb plan-action-grand-chantier.pdf

général du Québec (VGQ), déposé en octobre 20201, et celui de la Commission spéciale sur les droits des enfants et la protection de la jeunesse (commission…

Update : February 24, 2023

Grand chantier pour les familles | Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance

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général du Québec (VGQ), déposé en octobre 20201, et celui de la Commission spéciale sur les droits des enfants et la protection de la jeunesse (commission…

Update : February 24, 2023

toutes les communications liées à la gestion d’allégations ou de poursuites en matière d’agressions sexuelles dans le domaine sportif, notamment avec Hockey Québec et Hockey Canada, mais aussi avec toutes les organisations sportives sous l’auto

pdf 234 Kb 22-469_Diffusion.pdf

22 de la Loi sur la sécurité dans les sports (RLRQ, c. S-3.1). L’intervention portera sur la gestion par la Fédération de basket-ball du Québec de toute…

Update : April 27, 2023

toutes les communications liées à la gestion d’allégations ou de poursuites en matière d’agressions sexuelles dans le domaine sportif, notamment avec Hockey Québec et Hockey Canada, mais aussi avec toutes les organisations sportives sous l’auto

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22 de la Loi sur la sécurité dans les sports (RLRQ, c. S-3.1). L’intervention portera sur la gestion par la Fédération de basket-ball du Québec de toute…

Update : April 27, 2023

Chèques émis par le ministre des Finances et non encaissés un an après leur émission

pdf 59 Kb AINFR_31_MFQ_RP_C_Cheques_Perimes.pdf

Québec du ministère des Finances (chef de service et professionnel); • Service des opérations de paiements et du pilotage bancaire (chef de service,…

Update : March 4, 2025

Profil des Autochtones confiés aux services correctionnels 2015-2016

pdf 2.11 Mb profil_corr_autoch_2015-2016.pdf

s’agit de la PMQI, de la proportion de la PMQI selon la nation autochtone, de la PMQI féminine, de la proportion de la PMQI féminine selon la nation…

Update : June 22, 2021

Profil des Autochtones confiés aux services correctionnels 2015-2016

pdf 2.11 Mb profil_corr_autoch_2015-2016.pdf

s’agit de la PMQI, de la proportion de la PMQI selon la nation autochtone, de la PMQI féminine, de la proportion de la PMQI féminine selon la nation…

Update : June 22, 2021

Documents que le ministère de l'Enseignement supérieur a diffusé aux Cégeps expliquant la mise à jour de la foire aux questions concernant le gel de recrutement applicable au personnel administratif ne donnant pas de services directs aux étudiants.

pdf 1.85 Mb 24-705_Diffusion.pdf

renouvèlement de contrat d’une personne étudiante ou d’une personne stagiaire? Non. L’embauche et le renouvèlement de contrat de personne étudiante et de per…

Update : March 4, 2025

Version administrative du projet de modification du REAFIE

pdf 375 Kb reafie-consultation-2026-01-28-encadrement-activites-va.pdf

informatique et électronique, entier et intact, qui est géré dans le cadre d’un programme ou d’un système de récupération et de valorisation visé au…

Update : February 4, 2026

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Grand chantier pour les familles | Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance

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Chèques émis par le ministre des Finances et non encaissés un an après leur émission

Profil des Autochtones confiés aux services correctionnels 2015-2016

Profil des Autochtones confiés aux services correctionnels 2015-2016

Documents que le ministère de l'Enseignement supérieur a diffusé aux Cégeps expliquant la mise à jour de la foire aux questions concernant le gel de recrutement applicable au personnel administratif ne donnant pas de services directs aux étudiants.

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