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Les rapports annuels complets de la SOFAD (avec états financiers) des années scolaires 2021-2022 à 2023-2024 et les montants annuels octroyés par le Ministère.

pdf 5.91 Mb 24-575_Diffusion.pdf

et selon les modalités prévues au paragraphe 14). 5) Soumettre à l’approbation du ministre le formulaire de consentement à la communication de…
Update : February 6, 2025
Bilan 2023‑2024 – Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 2.14 Mb BIL_PPTFI_2023_2024.pdf

préliminaire des contenus informationnels comprenant des fiches de propriétés, une page d’accueil, un formulaire de contact et une page explicative pour…
Update : February 4, 2025
GO_II_no_38_Pr_regl_fr.pdf

pdf 556 Kb GO_II_no_38_Pr_regl_fr.pdf

l’avis visé à l’article 200 ou 204 de la Loi a été transmis avant le 22 septembre 2021. ». 61. Le formulaire 3 de ce règlement est modifié : 1° par le…
Update : November 4, 2021
SIFU 20-21-HEC

pdf 170 Kb SIFU-20-21-HEC.pdf

30 avril 2010 Note 4 : impacts financiers rapportés par les établissements au ministère dans le formulaire de recencement des coûts liés à la COVID-19 pour…
Update : February 18, 2022
SIFU 20-21-INRS

pdf 169 Kb SIFU-20-21-INRS.pdf

30 avril 2010 Note 4 : impacts financiers rapportés par les établissements au ministère dans le formulaire de recencement des coûts liés à la COVID-19 pour…
Update : February 18, 2022
SIFU 20-21-Université Concordia

pdf 172 Kb SIFU-20-21-Concordia.pdf

30 avril 2010 Note 4 : impacts financiers rapportés par les établissements au ministère dans le formulaire de recencement des coûts liés à la COVID-19 pour…
Update : February 18, 2022
SIFU 20-21-Université Bishop

pdf 171 Kb SIFU-20-21-Bishop.pdf

30 avril 2010 Note 4 : impacts financiers rapportés par les établissements au ministère dans le formulaire de recencement des coûts liés à la COVID-19 pour…
Update : February 18, 2022
SIFU 20-21-École polytechnique de Montréal

pdf 169 Kb SIFU-20-21-__cole_polytechnique_de_Montr__al.pdf

30 avril 2010 Note 4 : impacts financiers rapportés par les établissements au ministère dans le formulaire de recencement des coûts liés à la COVID-19 pour…
Update : February 18, 2022
SIFU 20-21-Université de Sherbrooke

pdf 172 Kb SIFU-20-21-US.pdf

30 avril 2010 Note 4 : impacts financiers rapportés par les établissements au ministère dans le formulaire de recencement des coûts liés à la COVID-19 pour…
Update : February 18, 2022
SIFU_20-21_UQAM_Verr

pdf 171 Kb SIFU-20-21-UQAM.pdf

30 avril 2010 Note 4 : impacts financiers rapportés par les établissements au ministère dans le formulaire de recencement des coûts liés à la COVID-19 pour…
Update : February 18, 2022