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Informations sur le traitement des demandes d'accès aux documents au ministère de la Justice - BSM-2024-003755

pdf 1.25 Mb DAI_no_BSM-2024-003755.pdf

suivantes : - RA_annuel_2020-2021_MJQ.pdf (quebec.ca) : voir page 69 ; - RA_annuel_2021-2022_MJQ.pdf (quebec.ca) : voir page 66 ; -…

Update : July 22, 2024

Informations sur le traitement des demandes d'accès aux documents au ministère de la Justice - BSM-2024-003755

pdf 1.25 Mb DAI_no_BSM-2024-003755.pdf

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Update : July 22, 2024

Info-Qualité, volume 3, numéro 2, automne 2019

pdf 2.00 Mb bulletin-info-qualite-automne-2019.pdf

ppement-global-des-jeunes-enfants-au-quebec.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Favoriser-le-developpement-global-des-jeunes-enfants-au-…

Update : June 19, 2024

Info-Qualité, volume 3, numéro 2, automne 2019

pdf 2.00 Mb bulletin-info-qualite-automne-2019.pdf

ppement-global-des-jeunes-enfants-au-quebec.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Favoriser-le-developpement-global-des-jeunes-enfants-au-…

Update : June 19, 2024

Tous les avis, les correspondances, mémoires ou rapports produits par le Ministère ou à l'intention du Ministère concernant l'École Sainte-Famille (école privée sise au 10425 Boulevard Couture, à Lévis). Tout document concernant les dérogations

pdf 1.36 Mb 24-483_Diffusion.pdf

j. 6 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-lies/commission-consultative-de-lenseignement-prive-ccep…

Update : January 10, 2025

2025-107 – Documents concernant le mécanisme de priorisation du développement urbain et la permutation des territoires à développer prioritairement vers des territoires de réserves

pdf 2.77 Mb DAI_2025-107_priorisation_developpement_urbain.pdf

https://cdn-contenu.quebec…

Update : November 24, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3.54 Mb 202503-70_DE.pdf

communautés forestières FQM Lévis centre des congrès (rue J. -B. -Michaud, Lévis Québec G6v Ob2, Canada) lun. 2024-04-22 09:00 lun. 2024-04-22 10:30 (néant)…

Update : April 24, 2025

Lien sous-fluvial a l'est de Levis -Quebec (1999)

pdf 16.87 Mb rapport-lien-est-1999.pdf

En premier lieu, quatre acteurs principaux sont concernés, deux au fédéral ; Transport Canada et Environnement Canada, et deux au provincial ; le ministère…

Update : October 4, 2024

Version résumée du Portrait actuel des services de bibliothèque dans le milieu carcéral québécois

pdf 140 Kb resume_portrait_services_bibliotheque.pdf

différents types d'établissements correctionnels. Cependant, très peu d'études ont été publiées au Canada et, au Québec, aucune depuis 1973. Les…

Update : June 1, 2023

Budget 2024-2025 – Budget en bref

pdf 2.59 Mb Budget2425_BudgetEnBref.pdf

dépenses fiscales et gouvernementales 10 11 Sources : Institut de la statistique du Québec, Statistique Canada et ministère des Finances du Québec. La…

Update : October 29, 2024

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Info-Qualité, volume 3, numéro 2, automne 2019

Info-Qualité, volume 3, numéro 2, automne 2019

Tous les avis, les correspondances, mémoires ou rapports produits par le Ministère ou à l'intention du Ministère concernant l'École Sainte-Famille (école privée sise au 10425 Boulevard Couture, à Lévis). Tout document concernant les dérogations

2025-107 – Documents concernant le mécanisme de priorisation du développement urbain et la permutation des territoires à développer prioritairement vers des territoires de réserves

Note de service - Planification des activités publiques

Lien sous-fluvial a l'est de Levis -Quebec (1999)

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