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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

pdf 2.39 Mb engagements_financiers_octobre_2021.pdf

2021-2022 2022-2023 1 500 000 $ 200 000 $ Village de Pointe-aux-Outardes 952156170-2 CATÉGORIE : AUTRE SUBVENTION PR.04-05 1 700 000 $ Pointe-aux-Outardes,…

Update : February 9, 2023

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser l’encadrement applicable aux secteurs de l'énergie et de l'aluminium

pdf 811 Kb air-or-3-1-energie-aluminium-11-2025.pdf

répondre aux enjeux prioritaires de la société québécoise. Pour y parvenir, le MELCCFP supervise la mise en œuvre de plus de 25 lois et de près…

Update : November 19, 2025

Présentation de la conférence plénière : Nouvelle loi sur la sécurité civile : tous mobilisés pour faire face aux défis actuels et futurs

pdf 1.76 Mb conference_pleniere_nouvelle_loi_securite_civile.pdf

résilience aux sinistres Plan de sécurité civile des municipalités Plan national de résilience aux sinistres Plan gouvernemental de réponse aux sinistres…

Update : October 24, 2024

Présentation de la conférence plénière : Nouvelle loi sur la sécurité civile : tous mobilisés pour faire face aux défis actuels et futurs

pdf 1.76 Mb conference_pleniere_nouvelle_loi_securite_civile.pdf

résilience aux sinistres Plan de sécurité civile des municipalités Plan national de résilience aux sinistres Plan gouvernemental de réponse aux sinistres…

Update : October 24, 2024

Tableau-synthèse - Plan d'action en matière de sécurité civile relatif aux inondations

pdf 643 Kb synthese_pl_action_inondations.pdf

de se préparer à faire face aux sinistres, notamment aux inondations. 13 La sensibilisation des collectivités par la mise en place d’activités de…

Update : March 9, 2020

Tableau-synthèse - Plan d'action en matière de sécurité civile relatif aux inondations

pdf 643 Kb synthese_pl_action_inondations.pdf

de se préparer à faire face aux sinistres, notamment aux inondations. 13 La sensibilisation des collectivités par la mise en place d’activités de…

Update : March 9, 2020

Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

pdf 1.21 Mb 25-390_Diffusion.pdf

Efforts ☐ 101 : Transformation de l’aide financière aux études (AFE) À venir Dossier opportunité : fin 2024 À déterminer Le projet de transformation de l’aid…

Update : October 24, 2025

Formulaire de réclamation - Programme d'assistance financière spécifique relatif aux incendies de forêt - Particulier propriétaire

pdf 448 Kb form_proprietaire_feu_foret_2023.pdf

besoin, communiquez avec le ministère de la Sécurité publique (MSP) au : 418 643-AIDE (2433) (région de Québec) 1 888 643-AIDE (2433) (extérieur) La demande…

Update : June 14, 2023

Formulaire de réclamation - Programme d'assistance financière spécifique relatif aux incendies de forêt - Particulier propriétaire

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besoin, communiquez avec le ministère de la Sécurité publique (MSP) au : 418 643-AIDE (2433) (région de Québec) 1 888 643-AIDE (2433) (extérieur) La demande…

Update : June 14, 2023

Tous les courriels (y compris leurs pièces jointes) liés aux Règles budgétaires universitaires 2024-2025, envoyés à ou reçus par Maryse Champagne, Véronique Lavoie, Magali Blanchet, Lydia Harvey, Guillaume Paquin ou Miguel Dubuc, entre le 1er nove

pdf 2.18 Mb 23-573_Diffusion.pdf

étudiant répondant aux critères de financement HAN (via le formulaire de demande de remboursement des services spécialisés) x x 15. Intégration sociale,…

Update : June 20, 2024

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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser l’encadrement applicable aux secteurs de l'énergie et de l'aluminium

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Tableau-synthèse - Plan d'action en matière de sécurité civile relatif aux inondations

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Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

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Tous les courriels (y compris leurs pièces jointes) liés aux Règles budgétaires universitaires 2024-2025, envoyés à ou reçus par Maryse Champagne, Véronique Lavoie, Magali Blanchet, Lydia Harvey, Guillaume Paquin ou Miguel Dubuc, entre le 1er nove

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