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Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec.

pdf 720 Kb B4_RI_RF2019_Sommation.pdf

Variation des immobilisations Produit de cession Variation des propriétés destinées à la revente Variation des stocks de fournitures Variation des autres…

Update : March 3, 2021

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec

pdf 717 Kb B4_RI_RF2018_Sommation.pdf

Variation des immobilisations Produit de cession Variation des propriétés destinées à la revente Variation des stocks de fournitures Variation des autres…

Update : December 20, 2019

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec

pdf 717 Kb B4_RI_RF2018_Sommation.pdf

Variation des immobilisations Produit de cession Variation des propriétés destinées à la revente Variation des stocks de fournitures Variation des autres…

Update : December 20, 2019

Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs - 2017, chapitre 13

pdf 815 Kb PL_122_version_administrative.pdf

travaux de voirie, d’alimentation en eau potable ou de traitement des eaux usées, des travaux qui ont pour objet d’éliminer un risque pour la santé ou la…

Update : July 13, 2017

Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Toujours en action – Mesures actualisées 2020-2028

pdf 1.72 Mb PLA_inondations_prolongation.pdf

réglementaires, des travaux d’actualisation des cartographies des zones inondables et de la mobilité des cours d’eau, du soutien aux municipalités grâce au…

Update : July 21, 2025

Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec

pdf 768 Kb b4_ri_rf2016_sommation.pdf

sommation des données des régies intermunicipales dont le rapport financier est consolidé. 8 Revenus de placements de portefeuille 11 Effet net des…

Update : February 28, 2018

Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec

pdf 768 Kb b4_ri_rf2016_sommation.pdf

sommation des données des régies intermunicipales dont le rapport financier est consolidé. 8 Revenus de placements de portefeuille 11 Effet net des…

Update : February 28, 2018

Rapport d'évaluation de la mesure 30020 - Encadrement des stagiaires

pdf 1.07 Mb Mesure-budgetaire-30020-encadrement-stagiaires-rapport-evaluation.pdf

Perception du niveau de clarté des rôles et des responsabilités des stagiaires ................ 34 Figure 4.12 : Perception du niveau de clarté des rôles et …

Update : August 20, 2025

Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

pdf 785 Kb b2_mrc_rf2016_sommation.pdf

portefeuille à titre Financement à long terme des activités d'investissement à des fins fiscales Cette page présente uniquement la sommation des données…

Update : February 28, 2018

Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

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portefeuille à titre Financement à long terme des activités d'investissement à des fins fiscales Cette page présente uniquement la sommation des données…

Update : February 28, 2018

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Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs - 2017, chapitre 13

Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Toujours en action – Mesures actualisées 2020-2028

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Rapport d'évaluation de la mesure 30020 - Encadrement des stagiaires

Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

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