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Prioriser la diversité des élèves du système scolaire québécois

pdf 263 Kb CELA_Prioriser_diversite_eleve_juin2021_FR.pdf

anglais]. 46 Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse. Enquête sur la situation des enfants Inuit hébergés dans des centres de…
Update : September 22, 2021
Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Outaouais

pdf 550 Kb PLA_outaouais.pdf

responsable de la Jeunesse et ministre responsable de la région de l’Outaouais Mot de la présidente de la conférence administrative régionale (CAR) La…
Update : February 10, 2026
Politique-cadre en matière de télétravail pour le personnel de la fonction publique

pdf 490 Kb Politique_cadre_teletravail-2022.pdf

: · la Charte des droits et libertés de la personne, · le Code civil du Québec, · la Loi sur la fonction publique, · la Loi sur la santé et la sécurité du…
Update : January 21, 2026
Politique-cadre en matière de télétravail pour le personnel de la fonction publique - Janvier 2026

pdf 516 Kb Politique_cadre_teletravail.pdf

: · la Charte des droits et libertés de la personne, · le Code civil du Québec, · la Loi sur la fonction publique, · la Loi sur la santé et la sécurité du…
Update : January 21, 2026
Arrêté numéro 2021-092 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 22 décembre 2021

pdf 133 Kb AM_2021-092.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…
Update : December 23, 2021
Arrêté numéro 2021-092 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 22 décembre 2021

pdf 133 Kb AM_2021-092.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…
Update : December 23, 2021
Arrêté numéro 2020-107 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 23 décembre 2020

pdf 145 Kb AM_2020-107.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…
Update : December 24, 2020
Arrêté numéro 2020-107 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 23 décembre 2020

pdf 145 Kb AM_2020-107.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…
Update : December 24, 2020
Arrêté numéro 2020-099 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 3 décembre 2020

pdf 118 Kb AM_2020-099.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…
Update : December 4, 2020
Arrêté numéro 2020-099 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 3 décembre 2020

pdf 118 Kb AM_2020-099.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…
Update : December 4, 2020