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Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie I Contrat de gré à gré Services professionnels 2024-02-08 1801424 Animer des…

Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie I Contrat de gré à gré Services professionnels 2024-02-08 1801424 Animer des…

d’annulation de la subvention; avis de suspension, de révocation ou de non- renouvellement de permis; refus de délivrance de permis) produits par le…

permet la mise en œuvre de la mesure 7 de la Stratégie québécoise de développement de l'aluminium 2021-2024. Cette mesure permet de mettre en place un…

permet la mise en œuvre de la mesure 7 de la Stratégie québécoise de développement de l'aluminium 2021-2024. Cette mesure permet de mettre en place un…

programmes de francisation et d’intégration, la Direction de la recherche, de la statistique et de la veille, la Direction de la planification stratégique et…

ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie, soit de 11,1 %; • une augmentation de 767,6 M$ aux autres ministères, soit de 2,9 %; • une…

opérations courantes de 10 % État des versements de la subvention de fonctionnement = Fonds de roulement net de la marge de manœuvre (A) Étape 2 Fonds de…

foncière – 4-41 Deniers affectation de terrains, de servitudes ou de deniers à l’égard de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels – 4-157…

4-7; 4-10 de garantie de l’UMQ – 2-40; 2-68; 3-61; 4-9 de gestion et de mise en valeur du territoire – 1-8; 4-16 de redevances règlementaires – 2-35; 4-17;…