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celle du MTO; • Le questionnaire élaboré en 2013 a servi de point de départ. Paramètres de collecte Dates de collecte Durée moyenne du sondage • Du 3 mai au…

celle du MTO; • Le questionnaire élaboré en 2013 a servi de point de départ. Paramètres de collecte Dates de collecte Durée moyenne du sondage • Du 3 mai au…

points suivants ont été soulignés : délai d’évaluation, retard du financement, dates de versements aléatoires, non-respect des dates des livrables, délais…

points suivants ont été soulignés : délai d’évaluation, retard du financement, dates de versements aléatoires, non-respect des dates des livrables, délais…

de gaz naturel renouvelable à sa consommation annuelle de gaz pour au moins 12 ans à partir de la date d’adhésion au tarif. Le chauffe-eau utilisant le même…

entre la pleine valeur réelle des immeubles et les valeurs à inscrire au rôle en confection, à la date de référence aux conditions du marché qui s’applique.…

entre la pleine valeur réelle des immeubles et les valeurs à inscrire au rôle en confection, à la date de référence aux conditions du marché qui s’applique.…

offertes en location, les dates de délivrance et d’expiration du certificat et, le cas échéant, le nom de l’établissement. Puisque l’établissement cité en…

protocole d’entente signé doit être conservé par le CISSS et par le SGEE. Il doit indiquer une date de début et une date de fin de mise en application.…

plus tardive des deux dates. Le représentant du MINISTRE peut faire des copies ou tirer des extraits de tout document qu’il consulte à cette occasion. 5.2.…