Search results

d’écomobilité et leur tarification ; 6.8 - Taxation des grands espaces de stationnement hors rue ; 6.9 - Réglementation pour diminuer le nombre d’espaces de…

contenus destinés à l’autoformation. Citoyen canadien, citoyenne canadienne de naissance : Personne née au Canada ou née à l’étranger d’au moins un parent ci…

contenus destinés à l’autoformation. Citoyen canadien, citoyenne canadienne de naissance : Personne née au Canada ou née à l’étranger d’au moins un parent ci…

concernant les enquêtes indépendantes, Québec, Protecteur du citoyen, mars 2013, en ligne : . Québec, Protecteur du citoyen, Mémoire du Protecteur du citoyen…

concernant les enquêtes indépendantes, Québec, Protecteur du citoyen, mars 2013, en ligne : . Québec, Protecteur du citoyen, Mémoire du Protecteur du citoyen…

logements demeure également cruciale. Le territoire de Chaudière-Appalaches est vaste, mais il y a peu d’espaces de protection et de conservation. Pour le…

et de maximisation de l’impact des investissements publics. Impacts : Maintien des services aux citoyens sans créer de nouveaux programmes. Soutenir la…

financier. Un déficit en espaces publics Les espaces publics accueillants, accessibles et sécuritaires sont trop peu nombreux sur le territoire. Le manque de…

financier. Un déficit en espaces publics Les espaces publics accueillants, accessibles et sécuritaires sont trop peu nombreux sur le territoire. Le manque de…

couramment utilisé à des fins administratives, financières ou légales et généralement conservé dans les espaces de bureau2. » Document semi-actif : «…