Search results

Plan d’action de développement durable 2016-2020 (mise à jour au 1er avril 2018 et prolongé jusqu’en 2021.)

pdf 463 Kb PADD_1620_revu.pdf

la distribution de surplus de fournitures de bureau 31 mars 2019 : babillard fonctionnel dans l’intranet 5.3. Nombre d’améliorations des installations de…

Update : December 15, 2023

Politique relative à la protection des renseignements personnels

pdf 482 Kb POL-politique-protection-renseignements-personnels-MRIF.pdf

ents personnels doivent être communiqués à des fournisseurs, car nécessaires à la prestation de services, le Ministère s’assure que cette communication est…

Update : December 13, 2024

Expenditure Budget 2024-2025 - Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

pdf 1.99 Mb 2-Annual_Expenditure_Management_Plans_Departments_and_Bodies.pdf

40 services offered via Québec.ca (as at December 31, 2023) Infrastructure and office technology services: 18 Telecommunications and radiocommunications serv…

Update : May 3, 2024

Rapport final du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique

pdf 1.18 Mb GTI_2022-05-26_V5.pdf

ligne : https://www.justice.gouv.qc.ca/programmes-et-services/services/premediation/ https://www.justice.gouv.qc.ca/programmes-et-services/services/premediat…

Update : January 23, 2024

Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

pdf 2.61 Mb 2_plans_annuels_gestion_depenses_mo.pdf

des services en matière de santé et de services sociaux. Santé Québec et les établissements desservant une population nordique et autochtone doivent…

Update : March 18, 2026

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

7.1. Every offer of service shall mention (1) the school year for preschool education services, elementary school instructional services and secondary school…

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

7.1. Every offer of service shall mention (1) the school year for preschool education services, elementary school instructional services and secondary school…

Update : May 21, 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

pdf 2.09 Mb 2-Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

publics 2023-2024 40 services offerts sur Québec.ca (en date du 31 décembre 2023) Services en infrastructure et bureautique : 18 Services en…

Update : May 3, 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

pdf 2.09 Mb 2-Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

publics 2023-2024 40 services offerts sur Québec.ca (en date du 31 décembre 2023) Services en infrastructure et bureautique : 18 Services en…

Update : May 3, 2024

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus

pdf 847 Kb Engagements_2025-04-MCC.pdf

ions I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2023‐05‐24 2023‐06‐01‐001 Fournir les services d'une ressource en secrétariat pour les…

Update : May 29, 2025

Search results

Filters

Plan d’action de développement durable 2016-2020 (mise à jour au 1er avril 2018 et prolongé jusqu’en 2021.)

Politique relative à la protection des renseignements personnels

Expenditure Budget 2024-2025 - Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

Rapport final du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique

Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

Budget de dépenses 2024-2025 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

Budget de dépenses 2024-2025 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca