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Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

pdf 1.21 Mb 25-390_Diffusion.pdf

durable Loi sur le développement durable MELCCFP Simplification / allègement des redditions de comptes pour revenir à l'essence de la Loi 9 MES…

Update : October 24, 2025

Courriels et documents en lien avec l'approbation et l'implantation du programme « Parcours Prof » de 120 crédits fait entre le ministère de l’Éducation et l’Université de Sherbrooke en ce qui a trait à l’article 63 du Règlement sur les auto

pdf 2.39 Mb 24-319_Diffusion.pdf

bertrand@education.gouv.qc.ca mailto:dominic.bertrand@education.gouv.qc.ca mailto:dominic.bertrand@education.gouv.qc.ca…

Update : November 26, 2024

24-86_Diffusion.pdf

pdf 382 Kb 24-86_Diffusion.pdf

demande. L’article 15 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : June 10, 2024

24-86_Diffusion.pdf

pdf 382 Kb 24-86_Diffusion.pdf

demande. L’article 15 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : June 10, 2024

Tous les avis, les correspondances, mémoires ou rapports produits par le Ministère ou à l'intention du Ministère concernant l'École Sainte-Famille (école privée sise au 10425 Boulevard Couture, à Lévis). Tout document concernant les dérogations

pdf 1.36 Mb 24-483_Diffusion.pdf

robitaille@education.gouv.qc.ca www.education.gouv.qc.ca mailto:Pierre-Luc.Pelland-Marcotte@education.gouv.qc.ca mailto:yassine.zerouali-sakoui@education.gou…

Update : January 10, 2025

Divers documents (échanges, rapport, enquête, congés maladie, etc.) concernant la gestion des ressources humaines au sein du CSS des Phares de 2020 à 2023

pdf 636 Kb 24-510_Diffusion.pdf

scolaires 2019-2020 à 2022-2023 * Cadre et hors cadre, professionnel, enseignant et soutien. 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 © Éditeur officiel du…

Update : January 6, 2025

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mb 22-336_Diffusion.pdf

politique-cadre/Politique_cadre_teletravail.pdf?1658411746…

Update : January 31, 2023

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mb 22-336_Diffusion.pdf

politique-cadre/Politique_cadre_teletravail.pdf?1658411746…

Update : January 31, 2023

verification-mesures-prevues-Loi-laicite-etat-rapport-janvier-2025

pdf 2.46 Mb verification-mesures-prevues-Loi-laicite-etat-rapport-janvier-2025.pdf

de la Loi sur la laïcité de l’État : « Un ministre peut, de concert avec le ministre responsable de l’application de la présente loi, vérifier l’application…

Update : February 28, 2025

Divers documents concernant la mise en œuvre du programme pour préserver l'intégrité du Programme des étudiants étrangers au Québec.

pdf 2.46 Mb 22-90_Diffusion.pdf

Aubin@education.gouv.qc.ca mailto:Eric.Malenfant@education.gouv.qc.ca mailto:jean-sebastien.drapeau@education.gouv.qc.ca mailto:denis.royer@education.gouv.qc…

Update : December 6, 2022

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Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

Courriels et documents en lien avec l'approbation et l'implantation du programme « Parcours Prof » de 120 crédits fait entre le ministère de l’Éducation et l’Université de Sherbrooke en ce qui a trait à l’article 63 du Règlement sur les auto

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Tous les avis, les correspondances, mémoires ou rapports produits par le Ministère ou à l'intention du Ministère concernant l'École Sainte-Famille (école privée sise au 10425 Boulevard Couture, à Lévis). Tout document concernant les dérogations

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Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

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