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général 312, chemin de la Dune-du- Sud Les Îles-de-la-Madeleine G4T5G1 ALEXIS LOISEAU 2017-01-17 105265 Établissements de résidence principale 150, chemin de…

Municipalité de la paroisse de Saint-François-Xavier-de-Brompton MTMDET........................................................ 119 261 116 970 Municipalité …

2003. Québec: ministère de l’Emploi, de la Solidarité sociale et de la Famille, May, 113 pages. Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale (2007a).…

112 463Fabrique de la paroisse de Sainte-Croix , La MCC............................................................... 112 463 38 700 Fabrique de la paroisse…

chemin de Gros- Cap Les Îles-de-la- Madeleine Résidences de tourisme LESTER DUGUAY ET LINE DANIS Line Danis 2013-10-17 234124 69, chemin de la Baie- de-Plais…

l’avis de la CDPDJ, qui les a jugés non discriminatoires). 4. La pseudo-directive du Service de police de la Ville de Montréal (novembre 2006) (A) La…

758 $ 04020 Rivière-à-Claude 11 - Gaspésie-Îles- de-la-Madeleine Réfection de la descente de bateaux et de la promenade existantes Port de petits bateaux…

Conformément à la Politique d’évaluation de programme du ministère de la Famille, la DVCS a mis en place et anime un comité de suivi de l’évaluation dont le…

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