Search results

combinée au prix, est de susciter la concurrence sur des éléments qualitatifs afin d’obtenir le meilleur rapport qualité-prix compte tenu de la nature des…

respect des cibles de réduction des émissions de gaz à effet de serre et assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des…

vitalité des territoires MAMH Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation MAPAQ Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Q…

fois du milieu des municipalités locales, des MRC, comme à l’échelle des communautés métropolitaines et des régions administratives. • Contexte…

bureau 200 Québec (Québec) G1V 2M2 418 651-9900 MCBoulianne@morencyavocats.com Chassé, Gabriel Avocat Ville de Québec 2, rue des Jardins Québec (Québec) G1R…

travail a convenu qu’une des priorités clés, selon le rapport, consistait à trouver des pratiques exemplaires pour l’élaboration des politiques, des…

travail a convenu qu’une des priorités clés, selon le rapport, consistait à trouver des pratiques exemplaires pour l’élaboration des politiques, des…

rapprochement des entreprises et des habitations des centres urbains, de la densification industrielle, de l’évolution des chaînes d’approvisionnement…

nt des collections des bibliothèques publiques autonomes 2023-2025 71 800,00 $ 28 juillet 2023 Montérégie Ville de Mont-Royal Aide aux projets Appel de…

: SYNTHÈSE DES AVANTAGES ET DES INCONVÉNIENTS DES MODIFICATIONS RÉGLEMENTAIRES POUR LES ENTREPRISES ______________________________________ 16 v Liste des…