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23-619_Diffusion.pdf

pdf 1.05 Mb 23-619_Diffusion.pdf

le 21 février 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-619 Bonjour, Nous donnons suite à votre deman…

Update : February 27, 2024

Guidelines for preparing mine closure plans in Québec

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ent 1.5.1 Projets assujettis à une procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement et le milieu social Pour les projets assujettis à une p…

Update : December 3, 2025

Le total des ETC annuels pour le volet 1, pour le volet 2 et pour le volet 3, de façon distincte, pour chacun de ces cégeps. L’ensemble de ces données pour la période de 1999-2000 à l’année la plus récente disponible.

pdf 872 Kb 22-493_Diffusion.pdf

Québec, le 24 mars 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-493 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : March 31, 2023

Le total des ETC annuels pour le volet 1, pour le volet 2 et pour le volet 3, de façon distincte, pour chacun de ces cégeps. L’ensemble de ces données pour la période de 1999-2000 à l’année la plus récente disponible.

pdf 872 Kb 22-493_Diffusion.pdf

Québec, le 24 mars 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-493 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : March 31, 2023

Questionnaires utilisés lors de sondages publics - BSM-2025-005336

pdf 1.59 Mb DAI_no_BSM-2025-005336.pdf

descriptif des variables) de votre demande. La Loi sur l’accès ne porte que sur des documents détenus par un organisme public (article 1). Concernant le…

Update : August 14, 2025

2815273.pdf

pdf 3.68 Mb 2815273.pdf

Secrétariat général Montréal, le 31 août 2015 N/Réf. : 2815273 Objet : Votre demande d'accès à des documents , À la suite de votre demande d'accès reçue…

Update : October 21, 2022

Documents concernant l’impact de la hausse des droits de scolarité des personnes étudiantes internationales (hors Québec et hors Canada), l'impact de la mise en place de quotas dans les universités et présentant l’impact du gel du PEQ volet Dipl

pdf 1.32 Mb 24-851_Diffusion.pdf

décret, soit : o 500 demandes pour un programme menant à un DEC, soit 50 % du nombre de demandes reçues en 2024; o 160 demandes pour un programme menant à…

Update : August 7, 2025

Nombre d’inscrits au programme, le nombre de débutants (nouveaux inscrits) ainsi que le nombre de diplômes émis, selon l'établissement de formation, de 1999 à 2025, pour les programmes suivants: Technique d’hygiène dentaire (111.A0 et 111.B0 si

pdf 656 Kb 25-917_Diffusion.pdf

le 11 février 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-917 Bonjour, Nous donnons suite à votre deman…

Update : February 19, 2026

RFA2021_BAI

pdf 446 Kb RFA2021-BAI.pdf

le 30 juin 2021 Page 28 FINANCEMENT MINISTÉRIEL (Annexe C101) DEC à temps plein 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 01 «Nej» DEC TPL : 13 «Nej»…

Update : February 18, 2022

RFA2021_BAI

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le 30 juin 2021 Page 28 FINANCEMENT MINISTÉRIEL (Annexe C101) DEC à temps plein 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 01 «Nej» DEC TPL : 13 «Nej»…

Update : February 18, 2022

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Guidelines for preparing mine closure plans in Québec

Le total des ETC annuels pour le volet 1, pour le volet 2 et pour le volet 3, de façon distincte, pour chacun de ces cégeps. L’ensemble de ces données pour la période de 1999-2000 à l’année la plus récente disponible.

Le total des ETC annuels pour le volet 1, pour le volet 2 et pour le volet 3, de façon distincte, pour chacun de ces cégeps. L’ensemble de ces données pour la période de 1999-2000 à l’année la plus récente disponible.

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Documents concernant l’impact de la hausse des droits de scolarité des personnes étudiantes internationales (hors Québec et hors Canada), l'impact de la mise en place de quotas dans les universités et présentant l’impact du gel du PEQ volet Dipl

Nombre d’inscrits au programme, le nombre de débutants (nouveaux inscrits) ainsi que le nombre de diplômes émis, selon l'établissement de formation, de 1999 à 2025, pour les programmes suivants: Technique d’hygiène dentaire (111.A0 et 111.B0 si

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