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Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Nibiischii

pdf 678 Kb air-etablissement-parc-national-nibiischii-2024.pdf

MELCCFP. Renseignements Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp…

Update : August 20, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée

pdf 1.91 Mb Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf

précédentes, le formulaire de reddition de comptes dûment rempli ainsi que les différents documents concernant le programme (les conventions d’aide…

Update : November 29, 2021

Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 3.26 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

veaute/resultats-de-la-recherche/detail/article/subventions-de-fonctionnement-aux-universites-du-quebec/ i Table des matières Sommaire…

Update : January 21, 2022

Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 3.26 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

veaute/resultats-de-la-recherche/detail/article/subventions-de-fonctionnement-aux-universites-du-quebec/ i Table des matières Sommaire…

Update : January 21, 2022

Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

pdf 1.03 Mb GUI_Pratique_Valeurs_FR.pdf

gouvernement du Québec à reconnaître le droit à l’apprentissage du français à toutes les personnes domiciliées au Québec. Apprendre le français au Québec…

Update : July 30, 2024

Tous les documents traitant du projet sur l'usage de l’IA pour identifier les décrocheurs potentiels. Les verbatims de réunion, les propos du ministre, les courriels échangés sur le sujet. Je souhaite aussi obtenir le nom de la compagnie qui a obten

pdf 4.63 Mb 24-782_Diffusion.pdf

IB/MNG/mc p. j. 3 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/avril-a-juin-2025 https://www.quebec.ca/…

Update : May 9, 2025

2023-215 – Rapports financiers consolidés de la Ville D’Aumond

pdf 3.46 Mb DAI_2023-215_rapports_financiers_ville_aumond.pdf

2023-215 https://www.quebec.ca/gouvernement/gestion-municipale/finances-fiscalite-municipales/information-financiere/publications-financieres/rapport-financi…

Update : March 28, 2024

2023-215 – Rapports financiers consolidés de la Ville D’Aumond

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2023-215 https://www.quebec.ca/gouvernement/gestion-municipale/finances-fiscalite-municipales/information-financiere/publications-financieres/rapport-financi…

Update : March 28, 2024

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2023

pdf 3.88 Mb AUTFR_lepointNov2023.pdf

2024 Valeur Impôt sur le revenu des particuliers(1) Seuil maximal de la première tranche de revenu imposable (14 %) 49 275 51 780 125 Seuil maximal de la…

Update : October 30, 2024

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2023

pdf 3.88 Mb AUTFR_lepointNov2023.pdf

2024 Valeur Impôt sur le revenu des particuliers(1) Seuil maximal de la première tranche de revenu imposable (14 %) 49 275 51 780 125 Seuil maximal de la…

Update : October 30, 2024

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2023-215 – Rapports financiers consolidés de la Ville D’Aumond

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