Search results

admissible au programme la personne qui satisfait aux conditions générales d’admission définies dans le Règlement sur le régime des études collégiales et aux…

admissible au programme la personne qui satisfait aux conditions générales d’admission définies dans le Règlement sur le régime des études collégiales et aux…

toutes les nuances du processus. Des remerciements sincères sont adressés aux organismes représentatifs des PSGE, aux syndicats et aux associations…

le territoire et d’affecter les ressources aux réelles causes d’incendies, aux sources d’appels incendie (ex. : un système alarme incendie défectueux) et aux…

le territoire et d’affecter les ressources aux réelles causes d’incendies, aux sources d’appels incendie (ex. : un système alarme incendie défectueux) et aux…

immeuble locatif et qu’on impute au terrain après avoir tenu compte des frais requis pour l’exploitation et payé le capital affecté au bâtiment et aux autres…

immeuble locatif et qu’on impute au terrain après avoir tenu compte des frais requis pour l’exploitation et payé le capital affecté au bâtiment et aux autres…

trois membres. Une formation exerce les fonctions du comité eu égard aux JCQ, une autre eu égard aux JPM et une autre eu égard aux JCM. Enfin, le rapport du…

d’élimination de matières dangereuses ». TEXTE ACTUEL TEXTE PROPOSÉ 230. Outre les activités visées aux paragraphes 1 à 4 du premier alinéa de l’article 70.9…

professionnelle, d'avoir accès aux codes numériques pour projeter le contenu des manuels. Il ne s’agit pas de « gras administratif », mais de coupes…