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Tableau indiquant le nombre de classes (et pourcentage) dont la température varie entre 20 et 34 degrés pour les semaines du 27 au 31 mai 2024 et du 3 au 7 juin 2024

pdf 437 Kb 24-256_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : September 18, 2024

Guide de bonnes pratiques pour la production de ressources éducatives

pdf 420 Kb Guide_bonnes_pratique_REN-VF.pdf

guides, ressources et balises sont publiés régulièrement. • Pour la Charte des droits et libertés de la personne (RLRQ, chap. C-12). • Pour les principes de …

Update : April 25, 2023

Guide de bonnes pratiques pour la production de ressources éducatives

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guides, ressources et balises sont publiés régulièrement. • Pour la Charte des droits et libertés de la personne (RLRQ, chap. C-12). • Pour les principes de …

Update : April 25, 2023

Tout document concernant l'utilisation d'un véhicule policier par un agent de police, d'un véhicule d'incendie par un pompier et d'un véhicule de premiers répondants par un ambulancier

pdf 381 Kb 2020-11670.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : January 6, 2023

Tout document concernant l'utilisation d'un véhicule policier par un agent de police, d'un véhicule d'incendie par un pompier et d'un véhicule de premiers répondants par un ambulancier

pdf 381 Kb 2020-11670.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : January 6, 2023

2024-056 – Liste des entités légales ayant bénéficié d'un en-lieu de taxes en vertu de l'article 204, alinéa 13

pdf 331 Kb DAI_2024-056_liste_entites_en_lieu_taxes.pdf

L'article a été modifié lors de l'adoption du projet de loi 31. • En vertu de la Loi sur la fiscalité municipale [avant sa modification par le…

Update : July 8, 2024

2024-056 – Liste des entités légales ayant bénéficié d'un en-lieu de taxes en vertu de l'article 204, alinéa 13

pdf 331 Kb DAI_2024-056_liste_entites_en_lieu_taxes.pdf

L'article a été modifié lors de l'adoption du projet de loi 31. • En vertu de la Loi sur la fiscalité municipale [avant sa modification par le…

Update : July 8, 2024

Rapport du Comité de sages sur l’identité de genre - Volume 1

pdf 3.74 Mb Rapport-Csages-Volume1.pdf

droits de la personne et des droits de la jeunesse s’est prononcée sur la question. « La Commission a insisté à de nombreuses reprises sur la nécessité de…

Update : July 7, 2025

Diverses informations sur la reddition de comptes de la mesure 15186 - Sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centres de services scolaires ou par commissions scolaires - AMENDÉE

pdf 437 Kb 22-452_Diffusion_Amendee.pdf

École de la Rose‐des‐Vents 5 580 0 0 0 864026 École de la Rose‐des‐Vents 5 580 0 0 0 864026 École de la Rose‐des‐Vents 5 580 0 0 0 864026 École de la Rose‐de…

Update : April 11, 2023

Diverses informations sur la reddition de comptes de la mesure 15186 - Sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centres de services scolaires ou par commissions scolaires - AMENDÉE

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Update : April 11, 2023

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Guide de bonnes pratiques pour la production de ressources éducatives

Guide de bonnes pratiques pour la production de ressources éducatives

Tout document concernant l'utilisation d'un véhicule policier par un agent de police, d'un véhicule d'incendie par un pompier et d'un véhicule de premiers répondants par un ambulancier

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2024-056 – Liste des entités légales ayant bénéficié d'un en-lieu de taxes en vertu de l'article 204, alinéa 13

2024-056 – Liste des entités légales ayant bénéficié d'un en-lieu de taxes en vertu de l'article 204, alinéa 13

Rapport du Comité de sages sur l’identité de genre - Volume 1

Diverses informations sur la reddition de comptes de la mesure 15186 - Sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centres de services scolaires ou par commissions scolaires - AMENDÉE

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