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minière en profondeur La recherche de gisements en profondeur représente un défi de taille qui repose souvent sur des méthodes d’exploration indirectes,…

442-443 UA 2407120 40-12 SERVICES TÉLÉPHONIQUES ET EN LIGNE CONCERNANT L’AIDE AU RENONCEMENT TABAGIQUE (COMPTE À FIN DÉTERMINÉE) Services téléphoniques et en…

RÉGLEMENTATION Les règles ont été élaborées en prenant en compte les répercussions des activités des entreprises sur l'environnement et la santé de la…

réglementation Les règles ont été établies en prenant en compte les répercussions des activités des entreprises sur l’environnement et la santé de la…

ionale en renforçant le rôle de Québec à titre de capitale nationale, en contribuant à l’aménagement et à la mise en valeur de ses sites, de ses monuments et…

transport en commun. Pourtant, celles-ci représentent une partie significative du patrimoine collectif québécois. Ainsi, en 2017, le Centre d’expertise et de…

d’impôt pour les citoyens ». En ligne, https://www.revenuquebec.ca/fr/citoyens/credits-dimpot/ Revenu Québec. (2025). « Service d'aide en impôt –…

largeur d’environ 200 m dans les zones les plus étroites. Leur tracé a pris en compte différents critères. Ainsi, tout en étant en milieu périurbain, ils…

largeur d’environ 200 m dans les zones les plus étroites. Leur tracé a pris en compte différents critères. Ainsi, tout en étant en milieu périurbain, ils…

restrictions au droit d'accès. Ainsi, en vertu des articles 14, 37, 53 et 54 de la Loi (en annexe), certaines données personnelles ainsi que des…