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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 21 Mb 202602-40_DE.pdf

Municipalité régionale de comté de Manicouagan. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès, nous devons vous référer à la personne responsable de l’accès…

Update : March 12, 2026

Bonnes pratiques des MRC en sécurité civile - Guide à l'intention des municipalités locales et des municipalités régionales de comté (MRC)

pdf 634 Kb GUI_bonnes_pratiques_mrc_securite_civile.pdf

guide met en lumière de bons coups représentatifs d’une diversité de contextes régionaux. Des pratiques des MRC du Fjord-du-Saguenay, de La Matapédia, de…

Update : January 23, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2022

pdf 2.60 Mb engagements_financiers_juin_2022.pdf

vice SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC55 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC48 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC49 54 SERVICES DE…

Update : August 30, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2022

pdf 2.60 Mb engagements_financiers_juin_2022.pdf

vice SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC55 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC48 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC49 54 SERVICES DE…

Update : August 30, 2023

Budget de dépenses 2026-2027 - Plan québécois des infrastructures 2026-2036

pdf 4.52 Mb 6_plan_quebecois_infrastructures.pdf

gouvernemental de A, de B ou de C) afin d’assurer la santé et la sécurité des personnes, de poursuivre l’utilisation pour laquelle elle est destinée, de…

Update : March 31, 2026

Liste ou tout autre document permettant de consulter l’ensemble des demandes pour la construction, l’agrandissement ou la rénovation d’écoles ou de bâtiments connexes soumises au ministère de l’Éducation du Québec pour chaque centre de servi

pdf 651 Kb 24-878_Diffusion.pdf

753027 Ruche, de la Secondaire Agrandissement et réaménagement Agrandissement et réaménagement de l'école de…

Update : May 29, 2025

La liste des projets de construction d'école ou d'agrandissement en planification mais reportés, comportant, pour chaque projet reporté, la cote de priorisation (avec également le détail des pondérations pour le terrain, pour la croissance de l'effe

pdf 522 Kb 24-852_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : May 9, 2025

Arrêté 2021-072

pdf 137 Kb AM-2021-072.pdf

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : October 17, 2021

Arrêté 2021-072

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l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : October 17, 2021

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre délégué à l'Économie – Christopher Skeete – Avril à juin 2024 – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 32 Kb P26_Disc_Skeete_AVR-JUIN_2024.pdf

activités de la chambre de commerce. Bonaventure 2 500,00 $ CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE THÉRÈSE DE BLAINVILLE Soutenir les activités de la…

Update : October 16, 2024

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Budget de dépenses 2026-2027 - Plan québécois des infrastructures 2026-2036

Liste ou tout autre document permettant de consulter l’ensemble des demandes pour la construction, l’agrandissement ou la rénovation d’écoles ou de bâtiments connexes soumises au ministère de l’Éducation du Québec pour chaque centre de servi

La liste des projets de construction d'école ou d'agrandissement en planification mais reportés, comportant, pour chaque projet reporté, la cote de priorisation (avec également le détail des pondérations pour le terrain, pour la croissance de l'effe

Arrêté 2021-072

Arrêté 2021-072

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre délégué à l'Économie – Christopher Skeete – Avril à juin 2024 – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

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