Search results

administratifs inutiles. …2 .. 2 Voici quelques exemples. La traduction obligatoire des ordres du jour, procès-verbaux, résolutions et autres documents des…

représentations étrangères (organisations). Les informations qu’il contient sont utilisées et mises à jour par la Direction de la correspondance officielle,…

l’intervention en cours, dans les meilleurs délais possibles, pour de concevoir des messages actuels et à jour. Partenaires participant à dans la gestion des…

de petite taille qui contribuent au développement d’une vaste gamme de produits laitiers ont vu le jour dans les dernières années. Parmi ces produits à…

motivants — ce que Greybox s’efforce de créer dans ses interfaces. Enfin, impliquer les citoyens, c’est aussi reconnaître que la santé préventive commence à…

nt a déclaré l’état d’urgence sanitaire dans tout le territoire québécois pour une période de 10 jours; ATTENDU QUE l’état d’urgence sanitaire a été…

documents comportant des recommandations au Conseil exécutif ou au Conseil du trésor; 8° l’ordre du jour d’une réunion du Conseil exécutif, du Conseil du…

ligne], [http://www.environnement.gouv.qc.ca/sol/terrains/tracabili te/air-201904.pdf] (Consultée le jour/mois/année). Dépôt légal – 2019 Bibliothèque et…

Mise à jour le 20 février 2024 Classement des ressortissantes et des ressortissants étrangers dans le système de déclaration d’intérêt Un classement des…

interprétation, depuis 2018 : • Les avis juridiques • Les notes de décision • Les fiches d’information Aussi, les versions précédentes de la section du guide…