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Une voix à l’OMSC pour les enjeux sociaux de la communauté au PMSC de la Ville de Longueuil!
pdf 799 Kb B1-01-une-voix-OMSC-enjeux-sociaux-communaute-PMSC-ville-longueuil.pdf
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Plan de mise en œuvre 2025-2028 de la Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028.
pdf 19.73 Mb plan-economie-circulaire.pdf
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Échanges au sujet de l'ajout du marqueur « X » dans les pièces d'identité depuis le 1er juin 2022
pdf 1.46 Mb Echanges-ajout-marqueur-X-pieces-identite-CF20240206-1.pdf
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Échanges au sujet de l'ajout du marqueur « X » dans les pièces d'identité depuis le 1er juin 2022
pdf 1.46 Mb Echanges-ajout-marqueur-X-pieces-identite-CF20240206-1.pdf
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Exemple de rapport d'incendie code 12 - Feu limité à un ou des véhicules
pdf 804 Kb exemple_rapport_code_12_feu_vehicule.pdf
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Exemple de rapport d'incendie code 12 - Feu limité à un ou des véhicules
pdf 804 Kb exemple_rapport_code_12_feu_vehicule.pdf
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Mise en place par les organismes municipaux d’un comité local de concertation consacré à la gestion des risques liés aux matières dangereuses
pdf 349 Kb comite_local_concertation_matieres_dangereuses.pdf
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Mise en place par les organismes municipaux d’un comité local de concertation consacré à la gestion des risques liés aux matières dangereuses
pdf 349 Kb comite_local_concertation_matieres_dangereuses.pdf
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Cadre de gestion du Plan pour une économie verte 2030
pdf 562 Kb entente-annexe-1-cadre-gestion-melccfp.pdf