Search results

Les demandes originales faites par le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu auprès du MES pour ses projets d'agrandissements/rénovations (toutes les phases) depuis 2020, comprenant, sans s'y limiter, les esquisses, analyses et recommandations, Notes, mémos,

pdf 2.50 Mb 23-298_Diffusion.pdf

services ou des travaux, un projet de tarification, un projet d’imposition d’une taxe ou d’une redevance ou de modification d’une taxe ou d’une redevance,…

Update : November 16, 2023

Déclaration de services à la clientèle du ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration

pdf 417 Kb declaration_services.pdf

un avis à la suite d’une demande d’évaluation comparative des études effectuées hors du Québec. Engagements sur les normes de service Cibles Rendre un avis à…

Update : November 20, 2025

Formulaire de réclamation - Programme d'assistance financière relatif aux incendies de forêt - Particulier locataire

pdf 451 Kb form_locataire_feu_foret_2023.pdf

té : Code postal : 2 PRESTATION D’ÉVACUATION D’URGENCE Avez-vous évacué votre résidence principale sur recommandation ou ordre d’une autorité compétente? Oui…

Update : June 14, 2023

Formulaire de réclamation - Programme d'assistance financière relatif aux incendies de forêt - Particulier locataire

pdf 451 Kb form_locataire_feu_foret_2023.pdf

té : Code postal : 2 PRESTATION D’ÉVACUATION D’URGENCE Avez-vous évacué votre résidence principale sur recommandation ou ordre d’une autorité compétente? Oui…

Update : June 14, 2023

Déclaration de services à la clientèle du ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration

pdf 353 Kb declaration_services.pdf

avis à la suite d’une demande d’évaluation comparative des études effectuées hors du Québec. Engagement sur les normes de service Cible Rendre un avis à la…

Update : July 19, 2024

Liste des engagements financiers - Janvier 2025

pdf 814 Kb 2025-01_MSSS.pdf

Région administrative de livraison 1 Ministère de la Santé et dI Avis d’appel d’offres Services de nature techniMSSS‐2023‐0252‐AOP 2 Services d…

Update : June 5, 2025

Travaux admissibles d’eau potable, d’eaux usées et autres infrastructures TECQ 2019-2023, en vigueur le 12 janvier 2022

pdf 46 Kb TECQ_19-23_TravauxAdmissibles_EauPotable_EauxUsees_janv2022.pdf

Assainissement des eaux d’un réseau d’égout municipal; - Mise en place d’un réseau d’égout municipal et d’une station d’épuration; - Mise à niveau de station…

Update : January 26, 2022

Travaux admissibles d’eau potable, d’eaux usées et autres infrastructures TECQ 2019-2023, en vigueur le 12 janvier 2022

pdf 46 Kb TECQ_19-23_TravauxAdmissibles_EauPotable_EauxUsees_janv2022.pdf

Assainissement des eaux d’un réseau d’égout municipal; - Mise en place d’un réseau d’égout municipal et d’une station d’épuration; - Mise à niveau de station…

Update : January 26, 2022

Bulletin d'information 2023-6 - Mesures fiscales annoncées à l’occasion de la présentation du Point sur la situation économique et financière du Québec

pdf 372 Kb BULFR_2023-6-f-b.pdf

la RAMQ assume, d’une part, la couverture des personnes qui ne sont pas tenues d’adhérer à un contrat d’assurance collective, à un contrat d’assurance…

Update : November 7, 2023

Bulletin d'information 2023-6 - Mesures fiscales annoncées à l’occasion de la présentation du Point sur la situation économique et financière du Québec

pdf 372 Kb BULFR_2023-6-f-b.pdf

la RAMQ assume, d’une part, la couverture des personnes qui ne sont pas tenues d’adhérer à un contrat d’assurance collective, à un contrat d’assurance…

Update : November 7, 2023

Search results

Filters

Les demandes originales faites par le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu auprès du MES pour ses projets d'agrandissements/rénovations (toutes les phases) depuis 2020, comprenant, sans s'y limiter, les esquisses, analyses et recommandations, Notes, mémos,

Déclaration de services à la clientèle du ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration

Formulaire de réclamation - Programme d'assistance financière relatif aux incendies de forêt - Particulier locataire

Formulaire de réclamation - Programme d'assistance financière relatif aux incendies de forêt - Particulier locataire

Déclaration de services à la clientèle du ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration

Liste des engagements financiers - Janvier 2025

Travaux admissibles d’eau potable, d’eaux usées et autres infrastructures TECQ 2019-2023, en vigueur le 12 janvier 2022

Travaux admissibles d’eau potable, d’eaux usées et autres infrastructures TECQ 2019-2023, en vigueur le 12 janvier 2022

Bulletin d'information 2023-6 - Mesures fiscales annoncées à l’occasion de la présentation du Point sur la situation économique et financière du Québec

Bulletin d'information 2023-6 - Mesures fiscales annoncées à l’occasion de la présentation du Point sur la situation économique et financière du Québec

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca