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Rapport synthèse sur la consultation du public et des ministères et organismes gouvernementaux sur le Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi

pdf 1.03 Mb RA_Synthese-Consultation-guide-bonnes-pratiques-comites-suivi_MERN.pdf

Ministère ou qui souhaite le faire sur une base volontaire. Des échanges pourraient être engagés ultérieurement afin d’évaluer la pertinence d’une refonte du…

Update : September 19, 2019

Rapport annuel de gestion 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

pdf 5.32 Mb RA_gestion_MSP_2017_2018.pdf

certaines circonstances, une personne décède, subit une blessure grave ou est blessée par une arme à feu utilisée par un policier. De plus, dans le cas d’une…

Update : October 4, 2019

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

pdf 6.00 Mb 22-311_Diffusion.pdf

centre de services ou la commission assigne à une enseignante ou un enseignant une tâche éducative d’une durée supérieure à celle prévue, elle ou il a droit…

Update : March 31, 2023

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

pdf 6.00 Mb 22-311_Diffusion.pdf

centre de services ou la commission assigne à une enseignante ou un enseignant une tâche éducative d’une durée supérieure à celle prévue, elle ou il a droit…

Update : March 31, 2023

Ambition. Affirmation. Action. Rapport du Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne – 2024

pdf 1.80 Mb BOM_Rapport_Comite_consultatif_2024_vf.pdf

à deux reprises, une première fois en 1995 pour établir que « le Québec forme, au sein du Canada, une société distincte31 » et une seconde fois en 2006 alors…

Update : November 27, 2024

Fiches techniques PGA-Eau

pdf 6.93 Mb FIC_techniques_pga_eau.pdf

ÉTAPE I — ÉTUDIER LA DEMANDE À VENIR — ÉTAPE II — ÉTABLIR LA STRATÉGIE DE RÉPONSE À LA DEMANDE I.1 – Déterminer, pour une ou plusieurs catégories, des…

Update : September 29, 2025

Rapport d'évaluation de la mesure 30020 - Encadrement des stagiaires

pdf 1.07 Mb Mesure-budgetaire-30020-encadrement-stagiaires-rapport-evaluation.pdf

situation d’emploi sont également considérés dans la mesure du fait que les universités demandent une supervision et une évaluation d’un enseignant associé.…

Update : August 20, 2025

Fiches techniques PGA-Eau

pdf 6.06 Mb FIC_techniques_pga_eau.pdf

ÉTAPE I — ÉTUDIER LA DEMANDE À VENIR — ÉTAPE II — ÉTABLIR LA STRATÉGIE DE RÉPONSE À LA DEMANDE I.1 – Déterminer, pour une ou plusieurs catégories, des…

Update : December 4, 2023

Rapport de recherche, le dispositif prometteur de l'accompagnement

pdf 3.98 Mb SARCA_rapport_st-hyacinthe.pdf

milieu, elle répond à une problématique de ce milieu et est réalisée par les acteurs de ce milieu, qui ont un historique de pratique, une expertise et une…

Update : April 23, 2024

Rapport de recherche, le dispositif prometteur de l'accompagnement

pdf 3.98 Mb SARCA_rapport_st-hyacinthe.pdf

milieu, elle répond à une problématique de ce milieu et est réalisée par les acteurs de ce milieu, qui ont un historique de pratique, une expertise et une…

Update : April 23, 2024

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