Search results
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Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.
pdf 12.71 Mb 23-655_Diffusion.pdf
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Rapport d'évaluation du programme Passe-Partout
pdf 0.99 Mb Programme-Passe-Partout-rapport-evaluation.pdf
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Rapport d'évaluation du programme Passe-Partout
pdf 0.99 Mb Programme-Passe-Partout-rapport-evaluation.pdf
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Cahier s’adressant aux membres et à la direction d’établissement
pdf 1.23 Mb Cahier_membre_direction_etablissement.pdf
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Cahier s’adressant aux membres et à la direction d’établissement
pdf 1.23 Mb Cahier_membre_direction_etablissement.pdf
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2402054-445-document.pdf
pdf 8.68 Mb 2402054-445-document.pdf
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2402054-445-document.pdf
pdf 8.68 Mb 2402054-445-document.pdf
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Documents pertinents pour la rédaction et la refonte des Règlements - BSM-2025-005055
pdf 2.15 Mb DAI_no_BSM-2025-005055.pdf
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Marchés publics dans le milieu municipal–Rapport du Groupe-conseil sur l'octroi des contrats municipaux
pdf 1.63 Mb rapport_octroi_contrats_municipaux.pdf
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Marchés publics dans le milieu municipal–Rapport du Groupe-conseil sur l'octroi des contrats municipaux
pdf 1.63 Mb rapport_octroi_contrats_municipaux.pdf