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MEQ – 19 L’étude des thèmes prescrits permet aux élèves de constater la diversité des sociétés et d’acquérir des connaissances relatives aux valeurs et aux…

plus tard le 31 janvier de chaque année, certaines données relatives aux achats et aux ventes de pesticides afin de se conformer aux articles 54, 55 et 55.1…

ion responsable afin de pouvoir s’adapter aux innovations dans la conception de produits et aux avancées dans ce domaine. Si votre organisme municipal compte…

des tarifs relatifs aux actions accréditives et aux abris fiscaux. Enfin, il apporte des précisions concernant les choix fiscaux applicables à certaines…

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appropriés pour répondre aux priorités? Est-ce que la mission et les mandats de votre organisation permettaient de bien répondre aux priorités régionales?…

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Résultats réels EXCÉDENT CUMULÉ LIÉ AUX ACTIVITÉS AU DÉBUT DE L’EXERCICE 35 940 36 180 27 288 Excédent annuel lié aux activités 7 329 5 348 8 892 EXCÉDENT…

afin que leurs particularités soient prises en compte. u Faciliter l’accès des communautés autochtones aux programmes de financement destinés spécifiquement …

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