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Guide sur la vérification des antécédents judiciaires et des comportements pouvant raisonnablement faire craindre pour la sécurité physique ou psychologique des élèves

pdf 1.43 Mb DTPE_verification-antecedents-judiciaires-cs.pdf

de police ▪ Recevoir les formulaires de déclaration d’antécédents judiciaires. ▪ Effectuer les recherches exigées dans les fichiers et les banques de données…
Update : August 14, 2025
Plan de sécurité incendie et de mesures d’urgence à l’intention des services de garde (PSI-MU)

pdf 1.29 Mb Securite-incendie-web.pdf

PLAN DE SÉCURITÉ INCENDIE et de mesures d’urgence Services de garde 2e édition Recherche et rédaction : Marie-Pierre Blais, ministère de la Sécurité publique…
Update : September 17, 2024
Analyse d’impact réglementaire du projet d’orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective

pdf 386 Kb air-orientation-modernisation-consigne-collecte-selective-02-2020.pdf

pourrait ajouter à la confusion. 5.4 Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Selon la firme de recherche CM Consulting, une consigne créerait…
Update : August 20, 2025
Plan de sécurité incendie et de mesures d’urgence à l’intention des services de garde (PSI-MU)

pdf 1.29 Mb Securite-incendie-web.pdf

PLAN DE SÉCURITÉ INCENDIE et de mesures d’urgence Services de garde 2e édition Recherche et rédaction : Marie-Pierre Blais, ministère de la Sécurité publique…
Update : September 17, 2024
2301019-403 - Document

pdf 2.18 Mb 2301019-403-document-6.pdf

la recherche archéologique (ex. : site qui se prête à des recherches interdisciplinaires) ? ~ Oui D Non Si oui, expliquez en quoi le site peut apporter une…
Update : January 26, 2023
2301019-403 - Document

pdf 2.18 Mb 2301019-403-document-6.PDF

la recherche archéologique (ex. : site qui se prête à des recherches interdisciplinaires) ? ~ Oui D Non Si oui, expliquez en quoi le site peut apporter une…
Update : January 25, 2023
2301019-403 - Document

pdf 2.18 Mb 2301019-403-document-6.pdf

la recherche archéologique (ex. : site qui se prête à des recherches interdisciplinaires) ? ~ Oui D Non Si oui, expliquez en quoi le site peut apporter une…
Update : January 26, 2023
2301019-403 - Document

pdf 2.18 Mb 2301019-403-document-6.pdf

la recherche archéologique (ex. : site qui se prête à des recherches interdisciplinaires) ? ~ Oui D Non Si oui, expliquez en quoi le site peut apporter une…
Update : August 27, 2024
2301019-403 - Document

pdf 2.18 Mb 2301019-403-document-6.PDF

la recherche archéologique (ex. : site qui se prête à des recherches interdisciplinaires) ? ~ Oui D Non Si oui, expliquez en quoi le site peut apporter une…
Update : January 25, 2023
038_Memoire_Alexandre_Cormier-Denis.pdf

pdf 475 Kb 038_Memoire_Alexandre_Cormier-Denis.pdf

demander de quelle nation il s’agit, puisqu’elle n’est pas explicitement nommée. L’expression « Premières Nations » n’est pas employée, même si les dix …
Update : September 11, 2024