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2024-056 Obtenir un avis économique sur le modèle d'estimation de l'offre et de la demande de places en service de garde éducatif à l'enfance *…

intérêts de placements venant d’immigrants. Entre 2012 et 2018, le Ministère a financé près de 1 000 projets et a accordé un peu plus de 380 M$ en aide…

Détecter la présence de failles ou de fractures subverticales; • Renforcir l’interprétation de la méthode inverse le long de G12. 1.2 Objet de…

Détecter la présence de failles ou de fractures subverticales; • Renforcir l’interprétation de la méthode inverse le long de G12. 1.2 Objet de…

, d’une usine de fractionnement de gaz de pétrole liquide, d’une usine de transformation ou de synthèse de gaz à potentiel énergétique ou d’une usine de…

fabriquer, de posséder, de manipuler, de stocker, de transporter, d’importer ou de distribuer un produit antiparasitaire non homologué ou de le faire d’une…

s; de frais de transport de matériel ou d’œuvres; de frais directement liés à la réalisation virtuelle du projet (ex. captation de vitrines); de frais…

l’article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et…

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs M Contrat de gré à gré Services de nature…