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afin que leurs particularités soient prises en compte. u Faciliter l’accès des communautés autochtones aux programmes de financement destinés spécifiquement …

accessibles aux néophytes tout en offrant aux initiés la possibilité d’approfondir leurs connaissances. Depuis quelques années, la Sépaq a développé un…

accessibles aux néophytes tout en offrant aux initiés la possibilité d’approfondir leurs connaissances. Depuis quelques années, la Sépaq a développé un…

les besoins. Les règles devraient laisser plus de latitude aux centres de services scolaires et aux commissions scolaires, aux écoles et aux centres, en…

les besoins. Les règles devraient laisser plus de latitude aux centres de services scolaires et aux commissions scolaires, aux écoles et aux centres, en…

s'assurer que les personnes désirant contracter avec l'État satisfont aux conditions d'intégrité requises s'appliquent également aux…

s'assurer que les personnes désirant contracter avec l'État satisfont aux conditions d'intégrité requises s'appliquent également aux…

Période d’implantation Coût par année (récurrents)(1) Coûts directs liés à la conformité aux règles 0 0 Coûts liés aux formalités administratives 0 0 Manque…

toutes les nuances du processus. Des remerciements sincères sont adressés aux organismes représentatifs des PSGE, aux syndicats et aux associations…

révision 16-11-2028 2 • Aux demandes de renseignements généraux; • Aux demandes d’accès aux documents administratifs détenus par le Ministère ou à des…