Search results

de la demande décide d’examiner ou non une demande en prenant connaissance de tous les faits pertinents, incluant ceux relatifs à une demande antérieure.…

rigoureux d’une situation ou d’une question éthique • Identification des éléments liés à une situation éthique ou une question éthique (1er cycle) • Analyse…

on d’une demande d’aide financière. Une demande d’aide financière doit être déposée dans le cadre de la procédure 064, « Appel à projets ». Un établissement…

on d’une demande d’aide financière. Une demande d’aide financière doit être déposée dans le cadre de la procédure 064, « Appel à projets ». Un établissement…

l’expression de la demande de formation11 aux facteurs et aux motivations d’un adulte qui décide de s’inscrire à une activité de formation12. Cette décision…

l’expression de la demande de formation11 aux facteurs et aux motivations d’un adulte qui décide de s’inscrire à une activité de formation12. Cette décision…

partie d'une séance lorsqu'il en a décidé ainsi. 14. Le quorum aux séances du comité exécutif est de la majorité des membres. 15. Chaque membre du…

leur attribuer ce statut dès la première demande. Pour avoir accès au statut de Temps plein, il faudra donc qu’une relève repasse par le processus d’une …

de la Justice, émette une directive pour que les victimes de violence conjugale soient accompagnées par une intervenante de maison d’aide et d’hébergement…

de la Justice, émette une directive pour que les victimes de violence conjugale soient accompagnées par une intervenante de maison d’aide et d’hébergement…