Search results
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Reddition de comptes – Programmes d’aide aux événements et aux festivals
docx 3.90 Mb GUI_reddition_compte_evenements_festivals.docx
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Demande d'accès à l'information 202211-35
pdf 541 Kb 202211-35_REP.pdf
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Consultation publique 2025 – La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029, Recueil de statistiques sur l’immigration au Québec
pdf 8.50 Mb STATS_2025_Consultation_Planif_Immigration_2026-2029.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 588 Kb 202601-46_DE.pdf
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Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective
pdf 1.38 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-01-2022.pdf
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L'activité physique, le sport et les jeunes – Savoir et agir
pdf 11.80 Mb CSKQ-Activite-Physique_Sport-Jeunes_Complet.pdf
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L'activité physique, le sport et les jeunes – Savoir et agir
pdf 11.80 Mb CSKQ-Activite-Physique_Sport-Jeunes_Complet.pdf
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Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles
pdf 1.23 Mb air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-05-2022.pdf
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Autorisation proposée par le ministre
pdf 4.81 Mb autorisation-proposee-ministre.pdf
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Registre des pénalités administratives 2020-2021
pdf 6.41 Mb reponse_F2024164.pdf
