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RA_Strategie_Sciences_vie_22-25.pdf

pdf 1.38 Mb RA_Strategie_Sciences_vie_22-25.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : September 11, 2023

Demande d'engagement – Catégorie du regroupement familial

pdf 695 Kb FO_engagement_regroupement_familial_A0546GF.pdf

276: Champ de texte 275: Champ de texte 336: Champ de texte 337: Champ de texte 278: Champ de texte 106: Champ de texte 105: Champ de texte 277: Champ de…

Update : November 23, 2023

Demande d'engagement – Catégorie du regroupement familial

pdf 695 Kb FO_engagement_regroupement_familial_A0546GF.pdf

276: Champ de texte 275: Champ de texte 336: Champ de texte 337: Champ de texte 278: Champ de texte 106: Champ de texte 105: Champ de texte 277: Champ de…

Update : November 23, 2023

Tous les avis, les correspondances, mémoires ou rapports produits par le Ministère ou à l'intention du Ministère concernant l'École Sainte-Famille (école privée sise au 10425 Boulevard Couture, à Lévis). Tout document concernant les dérogations

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révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : January 10, 2025

25-356_Diffusion-Amendee.pdf

pdf 8.71 Mb 25-356_Diffusion-Amendee.pdf

Formulaire de présentation de projet- général Formulaire de présentation de projet – programmation Gabarit de budget de projet Gabarit de calendrier des…

Update : November 28, 2025

GPI_ch2_sect-2_2_PEE.pdf

pdf 699 Kb GPI_ch2_sect-2_2_PEE.pdf

Calcul de la durée de validité de la décision de sélection temporaire pour études 23 7.1.4 Maintien de la validité de la décision de sélection temporaire…

Update : July 24, 2024

Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

pdf 1.69 Mb Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

compter de 2013-2014, le Ministère majore cette enveloppe de 25 % des revenus supplémentaires provenant de la hausse des droits de scolarité et à compter de…

Update : November 29, 2021

Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

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compter de 2013-2014, le Ministère majore cette enveloppe de 25 % des revenus supplémentaires provenant de la hausse des droits de scolarité et à compter de…

Update : November 29, 2021

Pour l’année 2021-2022 - Écoles privées subventionnées : Nombre d’élèves, nombre et pourcentage d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA)

pdf 457 Kb 22-379_Diffusion.pdf

- 19 19 - - 10 10 - Centre académique de Lanaudière (034500) Centre académique de Lanaudière (034501) 31 314 345 9,0 52 300 352 14,8 Centre académique…

Update : January 11, 2023

Pour l’année 2021-2022 - Écoles privées subventionnées : Nombre d’élèves, nombre et pourcentage d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA)

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Update : January 11, 2023

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