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Université de Montréal, at least 38 credits of the university studies program of the Université du Québec à Trois-Rivières, at least 36 credits of the…

Conseil québécois de la coopération et de la mutualité Corporation Secondaire en spectacle Cree Nation Youth Council (Conseil jeunesse de la Nation crie)…

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, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). Année financière Titre Numéro de référence SEAO Date de début du contrat Date …

permet de répondre aux aspirations de la population qui sont inscrites dans le Programme particulier d'urbanisme des Faubourgs. Le comité de travail mis…

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visent une diminution de 10 % du nombre de formalités administratives imposées aux entreprises, de 15 % de leur volume et de 20 % de leur coût. État de…

2024 Réaliser la constitution et l’animation de groupes de discussion formés de citoyens propriétaires de biens patrimoniaux, afin de valider leur…

Utilise un haut taux de dilution de phytocide • Permet de traiter de grandes surfaces • Économique • Risque de déversement accidentel • Risque de…

municipaux de ne pas considérer les résultats d’interventions de compensation dans le calcul de la progression de la réduction de leurs émissions de GES et…