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offre l’aide nécessaire au développement et à la mise à jour des infrastructures. Il nous faut des subventions au niveau technologique. On a dit plus tôt…

0 0 Contribution gouvernementale sous différentes formes (réduction de taxes, crédit d’impôt, subventions, etc.) 0 0 TOTAL EFFETS FAVORABLES AU PROJET (DES…

ainsi que le Conseil scolaire de l’Île-de-Montréal. 6. Tout établissement privé agréé aux fins de subventions en vertu de la Loi sur l’enseignement privé…

Sous-total 2 200 SOUTIEN AUX RESSOURCES D'HÉBERGEMENT D'URGENCE ET TRANSITOIRE Bonification des subventions et ententes de services avec les…

Objectifs 2010 • Réduction des dépenses publiques • Révision des programmes sociaux • Réduction des subventions aux organismes • Revue des contrats publics •…

considérer le rythme des travaux admissibles prévus devant être réalisés par les bénéficiaires des subventions. Cela a pour effet de constater la dépense de…

rigoureuse et prudente des dépenses publiques, le gouvernement fait preuve de vigilance pour que les subventions et les autres formes d’aide financière…

rigoureuse et prudente des dépenses publiques, le gouvernement fait preuve de vigilance pour que les subventions et les autres formes d’aide financière…

investissements personnels écologiques (en remplacement ou en bonification d’éventuels programmes de subventions) et aussi pour des initiatives municipales…

touchée lors des travaux de réaménagement. La VRESP moyenne Le document Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux Universités du Québec pour…