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À la suite de la décision 25-71, demande d'effectuer de nouvelles recherches en lien avec la décision rendue.

pdf 1.90 Mb 25-196_Diffusion.pdf

SOMMAIRE • La présente note a pour objectif de proposer à la sous-ministre des éléments de réponse à la demande du sous-ministre de l’Immigration, de la…

Update : July 31, 2025

Version révisée de l’outil d’estimation des écarts salariaux

xls 169 Kb outil-estimation-ecarts-salariaux.xls

64 10 16 9 6 41 6 6 9 21 164 6 PERSONNEL DE SOUTIEN PÉDAGOGIQUE ET TECHNIQUE PERSONNEL DE SOUTIEN PÉDAGOGIQUE ET TECHNIQUE Agente-conseil en soutien…

Update : September 26, 2024

Version révisée de l’outil d’estimation des écarts salariaux

xls 169 Kb outil-estimation-ecarts-salariaux.xls

64 10 16 9 6 41 6 6 9 21 164 6 PERSONNEL DE SOUTIEN PÉDAGOGIQUE ET TECHNIQUE PERSONNEL DE SOUTIEN PÉDAGOGIQUE ET TECHNIQUE Agente-conseil en soutien…

Update : September 26, 2024

Le taux de réussite global de l’Épreuve uniforme en langue d’enseignement et littérature au collégial, en français (Épreuve uniforme de français) ainsi que les taux de réussite pour chacun des trois critères d'évaluation pour les années sco

pdf 389 Kb 23-293_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : October 25, 2023

Le taux de réussite global de l’Épreuve uniforme en langue d’enseignement et littérature au collégial, en français (Épreuve uniforme de français) ainsi que les taux de réussite pour chacun des trois critères d'évaluation pour les années sco

pdf 389 Kb 23-293_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : October 25, 2023

2023-040 - Documents concernant les contraintes sonores dans le corridor de la route 235 à Farnham

pdf 1.28 Mb DAI_2023-040_route_235_farnham.pdf

secteur en bordure de la route 235. De plus, le ministère des Affaires municipales et de !'Habitation constate que la Municipalité régionale de comté…

Update : July 12, 2023

2023-040 – Documents concernant les contraintes sonores dans le corridor de la route 235 à Farnham

pdf 1.28 Mb DAI_2023-040_route_235_farnham.pdf

secteur en bordure de la route 235. De plus, le ministère des Affaires municipales et de !'Habitation constate que la Municipalité régionale de comté…

Update : July 12, 2023

Cadre de gestion du Plan pour une économie verte 2030

pdf 562 Kb entente-annexe-1-cadre-gestion-melccfp.pdf

cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et des autres actions du gouvernement, des…

Update : June 16, 2025

Règlement sur le stockage et les centres de transfert de sols contaminés : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur le stockage et les centres de transfert de sols con

pdf 417 Kb rsctsc-consultation-2025-11-19-stockage-centres-transfert-sols-contamines-va.pdf

i et ii du sous-paragraphe a du paragraphe 1° du deuxième alinéa de l’article 1 du Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains (chapitre…

Update : November 19, 2025

Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège.

pdf 341 Kb 24-63_Diffusion.pdf

taille. Au cours des dernières années, la ministre responsable de l’Enseignement supérieur a reçu de nombreuses demandes de la part de deux des trois…

Update : May 17, 2024

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À la suite de la décision 25-71, demande d'effectuer de nouvelles recherches en lien avec la décision rendue.

Version révisée de l’outil d’estimation des écarts salariaux

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Le taux de réussite global de l’Épreuve uniforme en langue d’enseignement et littérature au collégial, en français (Épreuve uniforme de français) ainsi que les taux de réussite pour chacun des trois critères d'évaluation pour les années sco

Le taux de réussite global de l’Épreuve uniforme en langue d’enseignement et littérature au collégial, en français (Épreuve uniforme de français) ainsi que les taux de réussite pour chacun des trois critères d'évaluation pour les années sco

2023-040 - Documents concernant les contraintes sonores dans le corridor de la route 235 à Farnham

2023-040 – Documents concernant les contraintes sonores dans le corridor de la route 235 à Farnham

Cadre de gestion du Plan pour une économie verte 2030

Règlement sur le stockage et les centres de transfert de sols contaminés : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur le stockage et les centres de transfert de sols con

Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège.

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