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Analyse d'impact réglementaire - Loi concernant la mise en oeuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives

pdf 602 Kb AIR_201606_L_PEQ_MERN.pdf

un approvisionnement en gaz naturel pourraient être compromis en raison de l’absence de capacités excédentaires de transport en amont du réseau de…

Update : May 16, 2023

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Update : May 16, 2023

Rendez-vous de la forêt québécoise

pdf 383 Kb DIR-encadrement-vente-terres-publiques.pdf

LIGNES DIRECTRICES RELATIVES À L’ENCADREMENT DE LA VENTE DE TERRES DU DOMAINE DE L’ÉTAT À DES FINS DE VILLÉGIATURE PRIVÉE, DE RÉSIDENCE PRINCIPALE ET…

Update : February 26, 2025

Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone - Mémoire au ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

pdf 106 Kb CELA-Avis-pandemie-juin2020-FR.pdf

travail en équipe est une activité essentielle en classe. Les enseignants seront-ils capables de guider des équipes en ligne? Toutes les disciplines se…

Update : January 8, 2021

Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone - Mémoire au ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

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travail en équipe est une activité essentielle en classe. Les enseignants seront-ils capables de guider des équipes en ligne? Toutes les disciplines se…

Update : January 8, 2021

Politique sur la conduite responsable en recherche

pdf 0.99 Mb PO_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf

servir de levier en multipliant les possibilités de partenariats et de sources de financement. De cette façon, les centres ont pu conclure des ententes de…

Update : March 30, 2023

Politique sur la conduite responsable en recherche

pdf 0.99 Mb PO_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf

servir de levier en multipliant les possibilités de partenariats et de sources de financement. De cette façon, les centres ont pu conclure des ententes de…

Update : March 30, 2023

Tous les mémoires, commentaires ainsi que les renseignements additionnels déposés et ou demandés en regard du projet de règlement " Règlement modifiant le règlement sur le transport des élèves " (Projet RTE)1, tel que publié à la Gazette offici

pdf 0.93 Mb 25-321_Diffusion.pdf

risqueraient de poursuivre le renouvellement de leur parc par l’entremise de modèles au diesel. Étant donné que la durée de vie utile des autobus scolaire…

Update : September 5, 2025

Rapport de recherche, le dispositif prometteur de l'accompagnement

pdf 3.98 Mb SARCA_rapport_st-hyacinthe.pdf

la fin de la première rencontre, les participants ont tous mentionné avoir apprécié être entourés de personnes de plus de 25 ans en raison de leur plus…

Update : April 23, 2024

Rapport de recherche, le dispositif prometteur de l'accompagnement

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la fin de la première rencontre, les participants ont tous mentionné avoir apprécié être entourés de personnes de plus de 25 ans en raison de leur plus…

Update : April 23, 2024

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Politique sur la conduite responsable en recherche

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Rapport de recherche, le dispositif prometteur de l'accompagnement

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