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Par année, de 2018-2019 à 2023-2024, le nombre de fermetures de dossier à la Direction de l'enseignement à la maison (DEM) pour des jeunes scolarisés à la maison en incluant la raison de cette fermeture, le nombre de dossiers ayant connu une réouve

pdf 368 Kb 24-787_Diffusion.pdf

documents : projet d’apprentissage, état de situation et bilan de mi-parcours, et état de situation et bilan de fin d‘année Constat de mise en oeuvre…

Update : April 17, 2025

Les résultats obtenus par les jeunes en enseignement à la maison n'ayant pas suivi de cours avec le CAL ainsi que la moyenne de ces notes, pour les examens de français de 4e et 5e secondaire, entre 2022 et aujourd'hui.

pdf 326 Kb 24-837_Diffusion.pdf

Loi »), visant à obtenir le ou les documents concernant l’école à la maison et le Centre d’apprentissage en ligne de Beauce-Etchemin, plus précisément: 1.…

Update : May 16, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire applicables au territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 2.39 Mb BRO_ogat_cmm.pdf

historique dans la modernisation des pratiques en architecture et en aménagement du territoire. Afin de concrétiser cette vision stratégique, un plan de mise…

Update : September 9, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire applicables au territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 1.12 Mb BRO_ogat_cmm.pdf

historique dans la modernisation des pratiques en architecture et en aménagement du territoire. Afin de concrétiser cette vision stratégique, un plan de mise…

Update : May 30, 2024

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

exécution d un contrat public en application du premier alinéa de l article 21.3.1 de la Loi sur les contrats des organismes publics (RLRQ, chapitre C-65.1)…

Update : March 27, 2024

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

exécution d un contrat public en application du premier alinéa de l article 21.3.1 de la Loi sur les contrats des organismes publics (RLRQ, chapitre C-65.1)…

Update : March 27, 2024

Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

pdf 1.76 Mb performance-mecanismes-controle-air.pdf

bilan des actions concrètes mises en œuvre suivant le guide ministériel Entretien de systèmes de ventilation en milieu scolaire, élaboré en 2006. Le suivi…

Update : February 23, 2024

Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

pdf 1.76 Mb performance-mecanismes-controle-air.pdf

bilan des actions concrètes mises en œuvre suivant le guide ministériel Entretien de systèmes de ventilation en milieu scolaire, élaboré en 2006. Le suivi…

Update : February 23, 2024

Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

pdf 1.76 Mb performance-mecanismes-controle-air.pdf

bilan des actions concrètes mises en œuvre suivant le guide ministériel Entretien de systèmes de ventilation en milieu scolaire, élaboré en 2006. Le suivi…

Update : February 23, 2024

Demande d’aide financière suivant la réussite d'une formation d'appoint en reconnaissance des compétences conplétées dans les volets 1A, 1B ou 3A du PAFFARC

pdf 1.01 Mb FO_aide_financiere_formation_appoint_A9117F0.pdf

à temps complet ou à temps partiel en ligne depuis l’étranger (sous-volet 1A ou 1B du Programme) : avoir réussi en ligne depuis l’étranger une formation…

Update : July 10, 2023

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Par année, de 2018-2019 à 2023-2024, le nombre de fermetures de dossier à la Direction de l'enseignement à la maison (DEM) pour des jeunes scolarisés à la maison en incluant la raison de cette fermeture, le nombre de dossiers ayant connu une réouve

Les résultats obtenus par les jeunes en enseignement à la maison n'ayant pas suivi de cours avec le CAL ainsi que la moyenne de ces notes, pour les examens de français de 4e et 5e secondaire, entre 2022 et aujourd'hui.

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire applicables au territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal

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Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

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