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Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie, mai 2001

pdf 580 Kb orientations_msp_securite_incendie.pdf

communauté, est fixé après considération de l’ensemble des fac- teurs regroupés sous chacune des trois dimensions susmentionnées. Il est représenté dans le…
Update : December 16, 2020
27270.pdf

pdf 30 Mb 27270.pdf

d’acception. Literacy est toutefois d’origine relativement récente (fin 19e siècle) et sa première acception est celle de l’« habileté à lire et à écrire »…
Update : August 27, 2024
Expenditure Budget 2026-2027 – 2026-2027 Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments

pdf 2.63 Mb 7_annual_management_plans_investments.pdf

-de-Montréal / Montréal West island CIUSSS CIUSSS du Centre-Ouest-de-l’Île-de-Montréal / CIUSS West-Central Montréal l CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montr…
Update : March 18, 2026
Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1.71 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-juin2025.pdf

l’établissement privé d’attache est financé seulement pour les volets F et V. En conséquence, seul l’étudiant-année est compté. Si l’étudiant est reçu par un…
Update : June 12, 2025
Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1.60 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-sept2025.pdf

l’établissement privé d’attache est financé seulement pour les volets F et V. En conséquence, seul l’étudiant-année est compté. Si l’étudiant est reçu par un…
Update : September 26, 2025
Régime budgétaire et financier des collèges privés

pdf 1.54 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf

l’établissement privé d’attache est financé seulement pour les volets F et V. En conséquence, seul l’étudiant-année est compté. Si l’étudiant est reçu par un…
Update : May 21, 2024
Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1.84 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-dec2024.pdf

l’établissement privé d’attache est financé seulement pour les volets F et V. En conséquence, seul l’étudiant-année est compté. Si l’étudiant est reçu par un…
Update : December 20, 2024
Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1.87 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mars2025.pdf

l’établissement privé d’attache est financé seulement pour les volets F et V. En conséquence, seul l’étudiant-année est compté. Si l’étudiant est reçu par un…
Update : April 10, 2025
Régime budgétaire et financier des collèges privés

pdf 1.54 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf

l’établissement privé d’attache est financé seulement pour les volets F et V. En conséquence, seul l’étudiant-année est compté. Si l’étudiant est reçu par un…
Update : May 21, 2024
01-06-06.PDF

pdf 432 Kb AUTFR_loiassurfr.pdf

permis de ces compagnies et sociétés est passé de 141 à 118 pour ce qui est des compagnies et sociétés ayant une charte du Canada, et de 180 à 118 pour ce…
Update : June 27, 2025