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programmes de francisation et d’intégration, la Direction de la recherche, de la statistique et de la veille, la Direction de la planification stratégique et…

détenteurs de permis de pêche sportive, de chasse ou de piégeage, ainsi que de dons de particuliers ou d’entreprises, de contributions de ministères, de…

détenteurs de permis de pêche sportive, de chasse ou de piégeage, ainsi que de dons de particuliers ou d’entreprises, de contributions de ministères, de…

d'acquisition, de construction ou de rénovation de 1000 nouveaux logements abordab les, répartis dans toutes les régions du Québec, sur un horizon de…

d'acquisition, de construction ou de rénovation de 1000 nouveaux logements abordab les, répartis dans toutes les régions du Québec, sur un horizon de…

identique au coût de la demande de permis de prospection, soit 26,38 $; • Le nombre de demandes de permis de prospection (217 demandes). 31 • Le nombre de…

identique au coût de la demande de permis de prospection, soit 26,38 $; • Le nombre de demandes de permis de prospection (217 demandes). 31 • Le nombre de…

300 28 De 20 à 39 places 400 37 De 40 à 59 places 500 46 De 60 à 64 places 516 48 De 65 à 69 places 559 52 De 70 à 74 places 602 56 De 75 à 79 places 645 60 …

excavation de moins de 50 centimètres ou d’une superficie de moins de 5 mètres carrés (p. ex. les excavations pour prémunir les constructions du gel à l’aide…

formulaire de recevabilité du bureau de projets applicable à votre territoire dûment signé par le responsable de celui-ci. 16. Contexte de dépôt de la…