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des principaux projets en ressources informationnelles Liste des projets Échéance1 Date de début du projet Échéance1 Date de fin projetée du projet Coûts2…

résolution du conseil de la MRC mentionnant minimalement : ▪ le bénéficiaire du projet; ▪ la date de début et la date de fin prévue; ▪ le coût total du…

déposés au dossier parental. MILIEU FAMILIAL La date d’admissibilité du prestataire à l’allocation ne peut être antérieure de plus de sept jours à la date de…

coûts par année financière doit être basée sur la date de réalisation des coûts, et non pas nécessairement sur la date de facturation ou sur la date de paiem…

coûts par année financière doit être basée sur la date de réalisation des coûts, et non pas nécessairement sur la date de facturation ou sur la date de paiem…

fiscales A.19 A SE CT IO N Date d’application Les présentes modifications s’appliqueront à compter du premier jour du premier trimestre civil commençant au…

fiscales A.19 A SE CT IO N Date d’application Les présentes modifications s’appliqueront à compter du premier jour du premier trimestre civil commençant au…

résolution du conseil de la MRC mentionnant au moins : ▪ le bénéficiaire du projet; ▪ la date de début et la date de fin prévue; ▪ le coût total du projet; ▪…

milieu de travail sont aussi des élèves. Cette personne acquiert le statut d’élève à compter de la date à laquelle elle commence à suivre sa formation. Elle…

milieu de travail sont aussi des élèves. Cette personne acquiert le statut d’élève à compter de la date à laquelle elle commence à suivre sa formation. Elle…