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fait partie du monde arctique en vertu de sa géographie, de son climat, de sa culture, de sa langue, de ses paysages, de ses moyens de transport et de son…

ayant un objectif de réduction d’émissions de GES doivent présenter, préalablement au déploiement de toute action, une cible de réduction qui se rapporte au…

d’émissions de gaz à effet de serre 1 Fiche 1 – Éviter le double comptage des réductions d’émissions de gaz à effet de serre Quantification des réductions…

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site du MSSS, afin de soutenir l’adaptation des interventions de prévention et de promotion en santé, de traitement, de soutien ou de réadaptation aux…

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s et interdits, pour obtenir de plus amples renseignements. 7. Sous réserve des dispositions de la Convention de Montréal et de la Convention de Varsovie,…

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corps de police pour obtenir le résultat de la vérification et lui vérification. Par la suite, le corps de police transmet à « Résultat de la vérification…

ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie a pour mission de soutenir la croissance durable de l’économie du Québec, de contribuer à l’essor de…