Search results

délivrés par le Directeur de l’état civil • Formulaire Déclaration de la personne conjointe – Programme de prêts et bourses* Personne séparée de fait A M J •…

• Certificat de mariage (il ne s’agit pas du contrat de mariage ou de la déclaration de mariage) ou copie d’acte de mariage • Formulaire Déclaration de la…

• Certificat de mariage (il ne s’agit pas du contrat de mariage ou de la déclaration de mariage) ou copie d’acte de mariage • Formulaire Déclaration de la…

Transmission des formulaires remplis au MES Demande d’information Annexe A : Modèle de formulaire – Volet 2.2.4.1 – Optimisation et développement de l’offre …

dans le traitement de leurs demandes. Bureau de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels (bureau de l’accès) ▪ Le bureau de…

1 Exemple de formulaire de DAAMM (version web services en ligne) 2 3 4 5 6 7

aux permis responsable de votre dossier. Les orientations générales et les approches éducatives de votre service de garde où sont décrits, notamment : La…

é, discrimination, bris de services, etc.). – Le refus de soins de santé ou de services en raison de l’orientation sexuelle, de l’identité de genre ou de…

rtss.qc.ca/Formulaires/Circulaire/ListeCirculaire.aspx … 2 https://g26.pub.msss.rtss.qc.ca/Formulaires/Circulaire/ListeCirculaire.aspx 2 De plus, concernant…

Direction de l’accès à l’information et de la propriété intellectuelle Édifice Catherine-De Longpré 1075, chemin Sainte-Foy, 3e étage Québec (Québec) G1S 2M1…