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Stratégie pour l'essor de la créativité numérique en culture 2023-2028

pdf 1.26 Mb Strat-creativite-numerique-culture.pdf

moduler les mesures en place ou en développer de nouvelles en vue d’assurer une intervention optimale et évolutive. 17 CONCLUSION La Stratégie pour l’essor…

Update : October 16, 2023

Stratégie pour l'essor de la créativité numérique en culture 2023-2028

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moduler les mesures en place ou en développer de nouvelles en vue d’assurer une intervention optimale et évolutive. 17 CONCLUSION La Stratégie pour l’essor…

Update : October 16, 2023

Tout document concernant des discussions entre le MSP et la Ville de Sept-Iles en lien avec les travaux d'atténuation des risques liés à l'érosion et à la submersion côtière

pdf 2.18 Mb 2025-10295.pdf

646-6777, poste 11112 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 26 février 2025 N/Réf. : 2025-10295 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur…

Update : March 26, 2025

Rapport d'évaluation de l'intervention de l'Organisation de sécurité civile du Québec lors des inondations du Saguenay en juillet 1996

pdf 11.19 Mb 2021-12451.pdf

la loi et avis de recours en révision Original signé AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la…

Update : January 6, 2023

Rapport d'évaluation de l'intervention de l'Organisation de sécurité civile du Québec lors des inondations du Saguenay en juillet 1996

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la loi et avis de recours en révision Original signé AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la…

Update : January 6, 2023

Liste des formulaires et procédures disponibles en ligne - BSM-2025-005208

pdf 539 Kb DAI_no_BSM-2025-005208.pdf

SJ-1321A 2025-06 Electing domicile at the court office or lawyer's firm Internet SJ-1322 2025-06 Mesure d'aide au témoignage Internet SJ-1322A 2025…

Update : June 25, 2025

Directives et/ou instructions du ministère de la Sécurité publique concernant la gestion et l’incarcération des personnes incarcérées en fonction de leur identité ou expression de genre

pdf 155 Kb 2021-12423.pdf

détenues en fonction de leur identité ou expression de genre. Nous vous informons qu’il n’existe présentement aucune directive ou procédure concernant la…

Update : January 6, 2023

Directives et/ou instructions du ministère de la Sécurité publique concernant la gestion et l’incarcération des personnes incarcérées en fonction de leur identité ou expression de genre

pdf 155 Kb 2021-12423.pdf

détenues en fonction de leur identité ou expression de genre. Nous vous informons qu’il n’existe présentement aucune directive ou procédure concernant la…

Update : January 6, 2023

Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

pdf 2.84 Mb RA_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf

responsable en recherche [2011, révisé en 2016]; All European Academies, Code de conduite européen pour l’intégrité en recherche [2011, révisé en 2017];…

Update : October 22, 2020

Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

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responsable en recherche [2011, révisé en 2016]; All European Academies, Code de conduite européen pour l’intégrité en recherche [2011, révisé en 2017];…

Update : October 22, 2020

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Directives et/ou instructions du ministère de la Sécurité publique concernant la gestion et l’incarcération des personnes incarcérées en fonction de leur identité ou expression de genre

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Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

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