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ajout de distributeurs d’eau ou de points de consommation d’eau issus de projets d’ajout d’espace) ou encore par l’ajustement du nombre de points d’eau (ex.…

commissions d’enquête relevaient davantage de la formation continue et parfois du mandat de l’ENPQ. Deuxièmement, il a été jugé nécessaire d’augmenter la…

démontre, par écrit, qu’il a été dans l’impossibilité de s’y conformer. * Une indemnité est une somme d’argent accordée en compensation d’une mesure prise ou…

vente, par exemple, d’une action, d’une obliga- tion, d’un terrain ou d’un immeuble à revenus, seulement 50 % de ce gain est soumis à l’impôt. En 2022, 76,8…

versée annuellement dans un fonds d’amortissement. 22 (4) Une option d’extensibilité a été exercée le 1er avril 2011. Le taux est passé de 4,80 % à 6,40 % et…

du RSSS. 2.2 Application du bouclier budgétaire Afin d’illustrer concrètement la pertinence d’un tel mécanisme et d’en mesurer la portée, il convient d’en…

qui a pour but d’accélérer l’octroi des autorisations pour les projets prioritaires et d’envergure nationale a été présenté à l’Assemblée nationale. Il…

autres de prendre en charge des frais de déplacement, d’organisation d’activités de formation, d’achat de matériel ainsi que d’expertise-conseil et d…

g C H A R G É D E P R O JE T : É C H E LLE : D E S S IN É P A R : D A T E : A P P R O U V É P A R : T IT R E D U D E S S IN : E N D R O IT : P R O JE T : R…

admissible) 3 Ministère des Ressources naturelles et des Forêts I Avis d'appel d'offres Approvisionnement (biens) 2023-08-14 1734323 Acquisition d…