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21717-14.pdf

pdf 325 Kb 21717-14.pdf

langue française applicables; 1 Sont visés les organismes à but non lucratif constitués en vertu de la 3e partie de la Loi des compagnies du Québec. Les…

Update : October 19, 2022

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

Simplifier les formalités administratives (2e rapport Bernard Lemaire). 2001 : La simplification des formalités administratives : une nécessité pour…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

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Simplifier les formalités administratives (2e rapport Bernard Lemaire). 2001 : La simplification des formalités administratives : une nécessité pour…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

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Simplifier les formalités administratives (2e rapport Bernard Lemaire). 2001 : La simplification des formalités administratives : une nécessité pour…

Update : April 9, 2025

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

la totalité des demandes d’attestations de décès ont été effectuées par le DEC ou sont en cours. À ce jour, ces demandes ont permis de délivrer aux familles…

Update : April 20, 2023

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

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la totalité des demandes d’attestations de décès ont été effectuées par le DEC ou sont en cours. À ce jour, ces demandes ont permis de délivrer aux familles…

Update : April 20, 2023

Rapport annuel de gestion du Centre de services partagés du Québec, 2019-2020

pdf 2.35 Mb cspq_rag_1920.pdf

te des droits et libertés de la personne Refusée (entièrement) 2 0 0 Autres 9 3 1 Articles 47, 3e et 4e paragraphes du 1er aliéna, 48 et désistement Mesures…

Update : September 29, 2020

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

pdf 10.12 Mb 23-351_Diffusion.pdf

700 heures) Matières de base du 2e cycle du secondaire • Langue d’enseignement de 3e secondaire; • Langue seconde de 3e secondaire ou de 4e secondaire; •…

Update : November 29, 2023

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

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700 heures) Matières de base du 2e cycle du secondaire • Langue d’enseignement de 3e secondaire; • Langue seconde de 3e secondaire ou de 4e secondaire; •…

Update : November 29, 2023

Rapport d'activités du Forestier en chef - 2024-2025

pdf 6.87 Mb RA_activites_bfec_2024-2025_FEC.pdf

19 U ni té s d’ am én ag em en t V O LU M E N O N -R ÉC O LT É (M ³ N ET ) SE PM Th uy a Pr uc he Pi ns Pe up lie rs B ou le au à pa pi er B ou le au ja un e…

Update : October 15, 2025

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Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

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Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

Rapport annuel de gestion du Centre de services partagés du Québec, 2019-2020

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

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