Search results

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

pdf 0.94 Mb RA_Etude_ISQ_202305_MJQ.pdf

illustrées). Aménagement du palais de justice Attente au palais de justice z Au moment de répondre au questionnaire, 26 % des répondants avaient dû attendre …

Update : January 23, 2024

États financiers CSS des Premières-Seigneuries 30 juin 2021

pdf 61 Mb 21-486_Rapports-Trafics_partie_2_de_6.pdf

Update : October 4, 2022

Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi

pdf 3.76 Mb rapport-quebec-aichi-2011-2020.pdf

s en situation précaire au Québec ou au Canada et qui poussent au Québec a été évaluée avec un indice développé par l’organisme NatureServe (Young et…

Update : October 3, 2024

2305019-058 - Décision

pdf 570 Kb 2305019-058-decison.pdf

supplémentaires nous est nécessaire pour compléter le traitement de votre demande, reportant au plus tard au 11 juillet 2023 la communication de notre…

Update : June 8, 2023

Modèle de règlement en matière de contrôle et de suivi budgétaires pour les organismes municipaux disposant d’un règlement de délégation distinct – Modèle référant au Code municipal du Québec

pdf 341 Kb modele_RCSB-CMQ.pdf

SECTION 4 – ENGAGEMENTS S’ÉTENDANT AU-DELÀ DE L’EXERCICE COURANT Article 4.1 Toute autorisation d’un engagement de dépenses qui s’étend au-delà de l’exercice…

Update : August 13, 2021

Modèle de règlement en matière de contrôle et de suivi budgétaires pour les organismes municipaux disposant d’un règlement de délégation distinct – Modèle référant au Code municipal du Québec

pdf 341 Kb modele_RCSB-CMQ.pdf

SECTION 4 – ENGAGEMENTS S’ÉTENDANT AU-DELÀ DE L’EXERCICE COURANT Article 4.1 Toute autorisation d’un engagement de dépenses qui s’étend au-delà de l’exercice…

Update : August 13, 2021

Statistiques sur les coopératives financières (CF) au Québec

pdf 590 Kb RA-stats-compilation.pdf

Ministère touchant les coopératives au Québec, notamment les documents remis au gouvernement fédéral dans le cadre des publications bisannuelles Les…

Update : March 24, 2021

Statistiques sur les coopératives financières (CF) au Québec

pdf 590 Kb RA-stats-compilation.pdf

Ministère touchant les coopératives au Québec, notamment les documents remis au gouvernement fédéral dans le cadre des publications bisannuelles Les…

Update : March 24, 2021

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 1

pdf 14.39 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie1.pdf

consultation sur place pendant les heures habituelles de travail ou à distance ou par l’obtention d’informations suffisantes pour permettre au requérant de…

Update : August 25, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 1

pdf 14.39 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie1.pdf

consultation sur place pendant les heures habituelles de travail ou à distance ou par l’obtention d’informations suffisantes pour permettre au requérant de…

Update : August 25, 2023

Search results

Filters

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

États financiers CSS des Premières-Seigneuries 30 juin 2021

Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi

2305019-058 - Décision

Modèle de règlement en matière de contrôle et de suivi budgétaires pour les organismes municipaux disposant d’un règlement de délégation distinct – Modèle référant au Code municipal du Québec

Modèle de règlement en matière de contrôle et de suivi budgétaires pour les organismes municipaux disposant d’un règlement de délégation distinct – Modèle référant au Code municipal du Québec

Statistiques sur les coopératives financières (CF) au Québec

Statistiques sur les coopératives financières (CF) au Québec

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 1

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 1

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca