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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 17.76 Mb 202502-64_DE.pdf

ca Non-visé PLAN DE RÉDUCTION DES DÉLAIS D’ÉMISSION DES PERMIS ET DES AUTORISATIONS Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 31 mai 2022 Révisé le…

Update : April 4, 2025

Rapport Gautrin - Analyse des résultats d'une consultation effectuée auprès de personnes associées à l'action gouvernementale - Annexe

pdf 2.29 Mb RA_gautrin-annexe-resultats_2012_MCE.pdf

l’engagement civique des jeunes Meilleure connaissance des opinions, des préoccupations, des attentes et des besoins de la population et des populations…

Update : December 18, 2018

Certificates for the sale and use of pesticides

/en/businesses-and-self-employed-workers/permits-and-certification/certificates-sale-use-pesticides

stinging insects (PDF 711 Kb) (in French only); Using the Bacillus sphaericus for mosquito control (PDF 406 Kb) ; Using the Bacillus thuringiensis israelensis to control stinging insects in Québec…

Update : January 13, 2026

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 2.10 Mb Guide-explicatif-qualite-educative.pdf

elle vise l’évaluation des CPE et des garderies – tous les groupes d’âge (0-5 ans). La mesure d’évaluation des RSGE ainsi que celle des services de garde des…

Update : December 19, 2023

Aménagement de brise-vent pour réduire la dérive de pesticides lors de l’utilisation de pulvérisateurs à jet porté

pdf 1.53 Mb amenagement-brise-vent-reduire-derive.pdf

développement des bioproduits 3 Institut de recherche et de développement en agroenvironnement 4 Conseil des vins du Québec 5 Ministère de l’Agriculture, des…

Update : February 12, 2025

Équité salariale: Démarche type des services de garde et des bureaux coordonnateurs

pdf 533 Kb SG_equite_demarche_type.pdf

l’application des orientations, des politiques, des lois et des règlements, des mesures de sécurité, d’hygiène et de salubrité; Démarche type d’équité…

Update : September 26, 2024

Frais de déplacement hors du Québec (à l'étranger) – Activités des ministres et titulaires d'emploi supérieur – Avril à juin 2024 – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 112 Kb P18b_FDEP_HCan_AVR-JUIN_2024.pdf

comptabilisées durant la période visée. Certaines dépenses sont en lien avec des missions antérieures ou payées d'avance pour des missions à venir. Fr…

Update : October 16, 2024

Demande d'accès à l'information 202303-26

pdf 6.80 Mb 202303-26_REP.pdf

2019-2023, ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, Québec, 20 p. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs 17 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE…

Update : July 17, 2024

Demande d'accès à l'information 202303-26

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2019-2023, ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, Québec, 20 p. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs 17 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE…

Update : July 17, 2024

Rôles et responsabilités des parties prenantes, service de garde éducatif en milieu familial

pdf 343 Kb Roles-responsabilites.pdf

pour la tenue des dossiers éducatifs. BC RSGE https://cdn-contenu.quebec…

Update : July 7, 2025

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