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1 Direction générale des politiques, du numérique, des communications et de l’international Explorer, faire rayonner, anticiper et communiquer! La Direction…

Église de Saint-Arsène Autre(s) nom(s) : Église de la Mission Sainte-Thérèse-d'Avila ImmobilierType de bien : Données spatiales Adresses Région…

2 • L’article 48 qui précise que lorsqu'il est saisi d'une demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d'un autre organisme public ou qui est…

Aide au fonctionnement pour les organismes de regroupement 2024 2025 Nom du client/partenaire Fonction de l'aide Montant annoncé Date de l'annonce Secteur…

2 • L’article 53 qui précise que les renseignements personnels sont confidentiels. • L’article 54 qui précise que dans un document, sont personnels les…

2 • L’article 59 qui précise qu’un organisme public ne peut communiquer un renseignement personnel sans le consentement de la personne concernée.…

Artistes inscrits au Fichier des artistes de 2018 à 2024 Année Artistes inscrits 2018 439 2019 473 2020 443 2021 481 2022 476 2023 461 2024 455 1 Politique…