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Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

Programme de prévention de la délinquance par le sport, les arts et la culture 2023-2026 • Bonifier la ligne RENFORT • Campagne publicitaire de…

Update : May 6, 2024

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

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Programme de prévention de la délinquance par le sport, les arts et la culture 2023-2026 • Bonifier la ligne RENFORT • Campagne publicitaire de…

Update : May 6, 2024

Sommaire des investissements nets comptabilisés pour le seuil d’immobilisations

xlsx 152 Kb TECQ_2019-2024_formulaire_sommaire_invest_net.xlsx

complétés ainsi qu'une copie PDF de la page 1 signée, dans la reddition de compte sur le service en ligne TECQ 2019 au PGAMR avec les autres documents…

Update : January 10, 2024

Sommaire des investissements nets comptabilisés pour le seuil d’immobilisations

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complétés ainsi qu'une copie PDF de la page 1 signée, dans la reddition de compte sur le service en ligne TECQ 2019 au PGAMR avec les autres documents…

Update : January 10, 2024

Attestion de la reddition de comptes 2019-2024

xlsx 107 Kb TECQ_2019-2024_attestation_reddition.xlsx

Inscrire les montants des priorités 1 à 4 figurant à la reddition de comptes produite au service en ligne TECQ 2019 Total des coûts réalisés - priorité 1…

Update : September 12, 2023

Présentation format lettre portrait sans descripteur

pdf 473 Kb Energir.pdf

les entreprises à investir dans les projets de production d’énergies renouvelables : o Crédits d’impôt relatifs aux ressources, plus particulièrement pour…

Update : February 20, 2026

Compilation des bulletins d'information du Secrétariat – éditions 23 à 30 - et des infolettres d'avril 2022 à mars 2023

pdf 7.96 Mb recueil_bulletins-dariprp_23-30.pdf

tgh9t8H9xWpwWCMh29tHamek44SptrjVxLih7IFy59cvsXZV5-3sqmmX71GBd2R_aaINVMSOAfHQoe_GHTg4Azn_xjU7NbR0kRw15ElaQ6X6W_GIMXjLHsIzvdB5KpkU3K89QbzuFkD7_hEmSSjQ…

Update : June 9, 2023

Compilation des infolettres du Secrétariat – éditions 23 à 30 : avril 2022 à mars 2023

pdf 7.96 Mb recueil_bulletins-dariprp_23-30.pdf

tgh9t8H9xWpwWCMh29tHamek44SptrjVxLih7IFy59cvsXZV5-3sqmmX71GBd2R_aaINVMSOAfHQoe_GHTg4Azn_xjU7NbR0kRw15ElaQ6X6W_GIMXjLHsIzvdB5KpkU3K89QbzuFkD7_hEmSSjQ…

Update : October 31, 2025

Solutions proposées 14 juin 2021

pdf 0.90 Mb B-7_ValoProf_N-24.pdf

plus de 70% des éducateurs et des éducatrices gagnent annuellement entre 30 000 et 44 000$ avant impôts. Alors que 93,4% (3418 répondants) veulent que leur…

Update : February 24, 2023

Bulletin 2025 des facteurs de rajustement au coût de base

pdf 174 Kb BUL_facteurs_rajustement_cout_base_2025.pdf

00 Types Tout bâtiment 1 ou 2 logements (selon la valeur de la contrepartie) Résidence secondaire 1,15 Facteur d’envergure Non résidentiel Superficie des…

Update : October 3, 2025

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